appartenir conjointement à deux ou plusieurs personnes

appartenir conjointement à deux ou plusieurs personnes

Quand il est entendu que l’obligation incombe à plus d’une personne, il s’agit de coresponsabilité.

les avantages faisant naître un droit à une compensation financière et les avantages accumulés mais qui ne font pas naître un tel droit

Certes, qui est investi d'autorité a une plus grande responsabilité, mais chacun de nous est coresponsable, dans le bien et dans le mal".

Modification au régime à cotisation déterminée Le pouvoir de modifier un régime de retraite appartient généralement à l'employeur ou conjointement à l'employeur et au syndicat.

Modification au régime à prestations déterminées Le pouvoir de modifier un régime de retraite appartient généralement à l'employeur ou conjointement à l'employeur et au syndicat.

Le pouvoir de modifier un régime de retraite appartient généralement à l'employeur ou conjointement à l'employeur et au syndicat.

droit acquis suivant sur le bien-fonds

Lorsque les pouvoirs du praticien de l'insolvabilité sont exercés par plusieurs personnes qui décident à l’unanimité et agissent conjointement, leur responsabilité est solidaire.

Etre enregistré conjointement sous le nom de l’époux et de l’épouse lorsqu’il s’agit du respect d’une terre où un titre est acquis ou reconnu.

Etre enregistré conjointement sous le nom de l’époux et de l’épouse lorsqu’il s’agit du respect d’une terre où un titre est acquis ou reconnu.

aux responsabilités confiées à lorganisme payeur

Les parties que vous laissez intactes seront colorées.

pouvoirs conférés au président de la Cour