À la lecture du tableau ci-dessus, la Commission constate que la flotte de navires constitue lélément principal de la valorisation de lactif de lentreprise.

À la lecture du tableau ci-dessus, la Commission constate que la flotte de navires constitue lélément principal de la valorisation de lactif de lentreprise.

Si l'intoxication à bord des navires constitue un problème chronique et résulte d'un manque de supervision des employés, y a-t-il toujours absence d'actus reus?

Si vous n'étiez pas au courant, la gomme se compose de vaisseaux sanguins épais et fibreux.

En effet, la valeur des navires utilisés pour la DSP constituent une borne inférieure pour les actifs de la compagnie maritime.

Cette aide représente également une mesure sélective étant donné quelle est destinée au seul secteur maritime et ne concerne que les armateurs exploitant certains navires dans ce secteur.

À la lecture du tableau ci-dessus, la Commission constate que la flotte de navires constitue lélément principal de la valorisation de lactif de lentreprise.

À la lecture du tableau ci-dessus, la Commission constate que la flotte de navires constitue lélément principal de la valorisation de lactif de lentreprise.

Une gaine de pia est emportée avec ces vaisseaux, ce qui constitue l’espace Virchow Robin.

Navires autres que pélagiques et thoniers

La Commission conclut donc que la possibilité d'exonérer d'autres navires à la discrétion du ministre constitue une aide d'État au sens de l'article 107, paragraphe 1, du traité.

aux navires de pêche battant pavillon communautaire, ci-après dénommés navires communautaires; et

aux navires de pêche de la Communauté, ci-après dénommés navires communautaires; et

Des récipients à réaction contiennent des échantillons, et des manipulateurs de récipients à réaction déplacent les récipients à réaction.

Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux