Dictionnaire anglais - français

VAT

général - eur-lex.europa.eu
excluding deductible VAT

total des emplois finals aux prix départ-usine hors TVA déductible

fiscalité - iate.europa.eu
Where VAT is recoverable, the costs and revenues should be based on figures excluding VAT.

Lorsque la TVA est récupérable, les coûts et recettes sont à exprimer hors TVA.

finances de l'union européenne - eur-lex.europa.eu
Where VAT is recoverable, the costs and revenues should be based on figures excluding VAT.

Lorsque la TVA est récupérable, les coûts et recettes sont à exprimer hors TVA.

finances de l'union européenne - eur-lex.europa.eu
* Where VAT is recoverable, the costs and revenues should be based on figures excluding VAT.

* Lorsque la TVA est récupérable, les coûts et recettes sont à exprimer hors TVA.

finances de l'union européenne - eur-lex.europa.eu
All costs are VAT excluded.

Tous les coûts sont hors TVA.

général - eur-lex.europa.eu
The vat-evading firm and vat evasion: an empirical analysisIt has been claimed that an increase in the ratio of VAT reclaimed to VAT paid is an indicator of increasing non-compliance....
général - core.ac.uk - PDF: www.taylorandfrancisonline.com
Vat replacement or better administration?VAT revenues in Ukraine are undermined by numerous privileges and low tax compliance due to manipulations and/or outright fraud causing inadequate tax collection and high tax ...
Vat
général - eur-lex.europa.eu
VAT
général / construction européenne - eur-lex.europa.eu iate.europa.eu
20544 incl. VAT, or 17451 excl. VAT

20544 TVAC, ou 17451 HTVA

général - eur-lex.europa.eu
exclude VAT unless VAT is not recoverable

exclure la TVA, sauf si celle-ci n'est pas récupérable

fiscalité - eur-lex.europa.eu
9891 incl. VAT, or 8642 excl. VAT

9891 TVAC, ou 8642 HTVA

général - eur-lex.europa.eu
20544 incl. VAT, or 17451 excl. VAT

20544 TVAC, ou 17451 HTVA

général - eur-lex.europa.eu
9891 incl. VAT, or 8642 excl. VAT

9891 TVAC, ou 8642 HTVA

général - eur-lex.europa.eu
Tva et taux de marge : une analyse empirique sur données d’entreprises exportatrices françaises
VAT and Mark-Up Variations : An Empirical Analysis of Corporate Data Provided by French Exporters....
...Nous étudions comment les exportateurs d’un pays réagissent à un choc de TVA dans un pays de destination....
général - core.ac.uk -
Application de la tva en agriculture et comportement de quelques exploitants agricoles
[eng] The application of VAT to Agriculture and the behaviour of soms farmers - The extension of VAT to agriculture in 1968 gives farmers the possibility of choosing between two new methods of taxing ...
... [fre] L'extension de la TVA à l'Agriculture en 1968 donne aux agriculteurs la possibilité de choisir entre deux nouveaux régimes d'imposition de leur chiffre d'affaires ; le remboursement forfaitaire...
politique tarifaire / Europe - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
Tva de 19.6% sur les ressources électroniques : jusqu'à quand ?
Pressures are emerging everywhere, both from the publishing world as from the academic world or the political sphere, to request a change in the rate of VAT applied to electronic resources....
...Des pressions se font jour de toutes parts, tant du côté du monde de l'édition que du monde universitaire ou de la sphère politique, pour demander une modification du taux de TVA appliqué aux ressources électroniques....
général - core.ac.uk - PDF: archivesic.ccsd.cnrs.fr
Vat
général - eur-lex.europa.eu
Each one of said vat modules (11) comprises an essentially horizontal vat floor (14) and four joining vat walls (15) that are connected to the vat floor (14) and that are leaving an open vat space (16).

Chacun desdits modules de cuve (11) comprend un plancher de cuve sensiblement horizontal (14) et quatre parois de liaison de cuve (15) qui sont reliées au plancher de cuve (14) et qui laissent un espace de cuve ouvert (16).

industrie mécanique - wipo.int
The wet paper-side vat layer (20) comprises a wet paper contact-side vat layer (21) and a substrate-side vat layer (22).

La couche de cuve du côté du papier humide (20) comprend une couche de cuve du côté en contact avec le papier humide (21) et une couche de cuve du côté du substrat (22).

industrie du bois - wipo.int
A valve system for a container or vat, such as a food cooking vat.

L'invention porte sur un système de soupape pour un récipient ou une cuve telle qu'une cuve de cuisson de denrées alimentaires.

industrie mécanique - wipo.int
A cylinder-vat unit (1) which has a cylinder mould (2), a vat (4) and a headbox (12) for supply of stock to the vat (4).

Un ensemble cuve-cylindre (1) possède un moule cylindrique (2), une cuve (4) et une caisse de tête (12) destinée à alimenter la cuve (4) en pâte à papier.

industrie du bois - wipo.int
Vat (20) contains lime sludge.

Une cuve (20) renferme les boues résiduaires de chaux.

technologie et réglementation technique - wipo.int
Incidence d’une couverture photocatalytique au stockage de lisier porcin sur les émissions gazeuses (nh3, n2o, ch4, co2)
The slurry issued from the fattening of 54 pigs on slatted floors divided between two experimental vats of 13.2...
...Le lisier issu de l’engraissement sur caillebotis de 54 porcs a été réparti dans deux cuves expérimentales de 13,2 m3,stockées à l’extérieur pour une durée de trois mois durant l’automne 2004....
général - core.ac.uk -
Les cépages de tradition française donnent-ils des vins californiens ?
A multiplicity of grapes - grapes of vat - have long characterized the making of wine....
...Une multiplicité de cépages — raisins de cuve — caractérise la fabrication du vin depuis ses origines....
général - core.ac.uk -
Simulation numérique des fluides non newtoniens dans une cuve mécaniquement agitée(fluide de bingham).... Ce travail présente une dynamique détaillée des fluides (CFD) approche pour étudier le comportement des cuves agitées en utilisant roues d'ancrage....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Projet de carbonisation de tiges de coton et mise au point d'une cuve de carbonisation portative : mise au point et essais d'une cuve de carbonisation et d'un gazogène à charbon de boisA la demande des autorités maliennes, le CEEMAT a entrepris en novembre et décembre 198O la mise au point d'un prototype de cuve portative de carbonisation, spécifique aux tiges de coton sèches et autres matériaux ligneux légers utilisables sur les exploitations familiales productrice
vat
agriculture, sylviculture et pêche / industrie mécanique / politique et structures industrielles - iate.europa.eu techdico
Incidence d’une couverture photocatalytique au stockage de lisier porcin sur les émissions gazeuses (nh3, n2o, ch4, co2)
The slurry issued from the fattening of 54 pigs on slatted floors divided between two experimental vats of 13.2...
...Le lisier issu de l’engraissement sur caillebotis de 54 porcs a été réparti dans deux cuves expérimentales de 13,2 m3,stockées à l’extérieur pour une durée de trois mois durant l’automne 2004....
général - core.ac.uk -
Les cépages de tradition française donnent-ils des vins californiens ?
A multiplicity of grapes - grapes of vat - have long characterized the making of wine....
...Une multiplicité de cépages — raisins de cuve — caractérise la fabrication du vin depuis ses origines....
général - core.ac.uk -
Simulation numérique des fluides non newtoniens dans une cuve mécaniquement agitée(fluide de bingham).... Ce travail présente une dynamique détaillée des fluides (CFD) approche pour étudier le comportement des cuves agitées en utilisant roues d'ancrage....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Projet de carbonisation de tiges de coton et mise au point d'une cuve de carbonisation portative : mise au point et essais d'une cuve de carbonisation et d'un gazogène à charbon de boisA la demande des autorités maliennes, le CEEMAT a entrepris en novembre et décembre 198O la mise au point d'un prototype de cuve portative de carbonisation, spécifique aux tiges de coton sèches et autres matériaux ligneux légers utilisables sur les exploitations familiales productrice
comptabilité nationale - iate.europa.eu
vat
industrie mécanique - techdico
The second upper vat (11b) is positioned above the first vat (11a) and has a reduced depth with respect of the first vat (11a).

Le second bac supérieur (12b) est positionné au-dessus du premier bac (11a) et présente une profondeur réduite par rapport au premier bac (11a).

industries diverses - wipo.int
Ce que dit l’orientation post-bac de notre enseignement supérieur... Nous proposons de débattre de la plateforme "Admission Post-Bac" en l'analysant en tant qu'outil de gestion, afin d'en pointer les logiques et effets sous-jacents
général - core.ac.uk -
Marthe casabianca, michèle thaurel-richard, paul esquieu, notre école vue du bac, in : éducation et formations, n°35, juillet 1993... Marthe Casabianca, Michèle Thaurel-Richard, Paul Esquieu, Notre école vue du bac, in : Éducation et formations, n°35, juillet 1993....
vat
politique et structures industrielles - iate.europa.eu
industrie - iate.europa.eu
Tangos d'hier / jacques cahan et son orchestre... DENONCIN - PAMPERO / Tito FUGGI - CETTE NUIT EST A NOUS / SINIAVINE et FREED - OUBLIE-MOI / PUECA - AU JARDIN DE MON COEUR / BAQUET et VERDU - IMPOSSIBLE / CASAS - BAISSE UN PEU L'ABAT-JOUR / BOURTAYRE - TU M'APPRENDRAS / MURAY - MERCI D'AVANCE / DENONCIN - MON IMPOSSIBLE AMOUR / CAHAN et COLOMBO - ...
général - core.ac.uk - PDF: catalogue.bnf.fr
Tangos d'hier / jacques cahan et son orchestre... FUGGI - CETTE NUIT EST A NOUS / SINIAVINE et FREED - OUBLIE-MOI / PUECA - AU JARDIN DE MON COEUR / BAQUET et VERDU - IMPOSSIBLE / CASAS - BAISSE UN PEU L'ABAT-JOUR - TU M'APPRENDRAS - MERCI D'AVANCE / DENONCIN - MON IMPOSSIBLE AMOUR / CAHAN et COLOMBO - AIMONS-NOUS SIMPLEMENT...
VAT
construction européenne - iate.europa.eu
VAT Directive

Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée

fiscalité - iate.europa.eu
input VAT charged

charge de taxe sur la valeur ajoutée en amont

politique tarifaire - iate.europa.eu
VAT charge on inputs

charge de taxe sur la valeur ajoutée en amont

politique tarifaire - iate.europa.eu
value added tax (VAT), except where it is non-recoverable under national VAT law.

la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), sauf lorsquelle nest pas récupérable au titre du droit national relatif à la TVA.

fiscalité - eur-lex.europa.eu
common system of VAT

système commun de taxe sur la valeur ajoutée

fiscalité - iate.europa.eu
vat
politique et structures industrielles - iate.europa.eu

Publications scientifiques

Modélisation numérique des écoulements générés dans une cuve mécaniquement agitée par une turbine de rushton.Cet article concerne une simulation numérique de l'écoulement des fluides pseudoplastiques dans une cuve mécaniquement agitée par une turbine de Rushton....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: documents.irevues.inist.fr
Application des capteurs thermiques implantés pour la détection du profil de gelée dans la cuve d'électrolyse... L'épaisseur et la forme du profil de gelée sont des paramètres importants lors de l'opération de la cuve d'électrolyse, et des efforts sont faits pour contrôler cette couche....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
La tva sociale: bonne ou mauvaise idée?... une réforme fiscale consistant à substituer de la TVA aux charges patronales, est évaluée à l’aide de deux modèles d’équilibre général dynamique....
fiscalité / droit pénal - core.ac.uk - PDF: www.tse-fr.eu
Tva, entre unité et diversité...audienceRestauration traditionnelle, restauration rapide, ventes à emporter ou à livrer en vue d'une consommation immédiate : si l'unité est aujourd'hui très largement assurée en matière de TVA par le taux intermédiaire applicable, il n'en va pas de même des qualifications
fiscalité - core.ac.uk -

Traductions en contexte anglais - français

input VAT charged

charge de TVA en amont

politique tarifaire - iate.europa.eu
VAT charge on inputs

charge de TVA en amont

politique tarifaire - iate.europa.eu
VAT shall not constitute eligible expenditure of an operation, except in the case of VAT which is non-recoverable under national VAT legislation.

La TVA ne constitue pas une dépense éligible de l'opération, à moins qu'elle ne soit pas récupérable en vertu de la législation nationale relative à la TVA.

général - eur-lex.europa.eu
VAT shall be payable by any person who enters the VAT on an invoice.

La TVA est due par toute personne qui mentionne cette taxe sur une facture.

distribution commerciale - eur-lex.europa.eu
The non-established taxable person shall pay the VAT when submitting the VAT return.

L'assujetti non établi acquitte la TVA lorsqu'il dépose sa déclaration de TVA.

fiscalité - eur-lex.europa.eu
common system of VAT

système commun de TVA

fiscalité - iate.europa.eu
Total VAT amount payable

Montant total de la TVA à payer

politique économique - eur-lex.europa.eu
These producers are not registered as VAT payers, and therefore do not pay VAT.

Ces producteurs ne sont pas immatriculés à la TVA, qu'ils n'acquittent donc pas.

fiscalité - eur-lex.europa.eu
Total VAT amount payable

Montant total de la TVA à payer

politique économique - eur-lex.europa.eu
VAT-based own resource

ressource propre fondée sur la TVA

finances de l'union européenne - iate.europa.eu
VAT-based own resource

ressource fondée sur la taxe sur la valeur ajoutée

finances de l'union européenne - iate.europa.eu
VAT-based own resource

ressource fondée sur la TVA

finances de l'union européenne - iate.europa.eu
value added tax (VAT

dont taxe sur la valeur ajoutée (TVA

fiscalité - eur-lex.europa.eu
e-commerce VAT fraud

fraude à la TVA dans le commerce électronique

droit pénal - iate.europa.eu
e-commerce VAT fraud

fraude à la TVA dans le domaine du commerce électronique

droit pénal - iate.europa.eu


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