Administrations publiques, données consolidées (données non consolidées à fournir jusqu'à l'expiration de la dérogation

Durée de la Licence : jusqu'à expiration de la Période de Souscription.

b) Durée de la licence : jusqu'à expiration de la Période d'abonnement ;

l'expiration du délai accordé à l'article 27, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/1240; ou

Pour chaque centrale électrique, le montant maximal a été déterminé pour la période comprise entre 2007 et l'expiration de l'AAE.

à fournir uniquement avec les données figurant dans l'actuel tableau 25 jusqu'à l'expiration de la dérogation

Contient 3 milliards de cellules actives par comprimé croquable, garantie jusqu'à la date de péremption.

Contient 5 milliards de cellules actives par capsule, garantie jusqu'à la date de péremption.

Contient 10.5 milliards de cellules actives par capsule, garantie jusqu'à la date de péremption.

Contient 8 milliards de cellules actives par capsule, garantie jusqu'à la date de péremption.

Tableau complet, y compris la totalité des ventilations/détails (obligatoires), prix courants (à fournir avec moins de détails jusqu'à l'expiration de la dérogation

Nous traitons ces données jusqu’à l’expiration d’un délai de deux ans après la résiliation du contrat.

Le cercle extérieur en gras affiche graphiquement la durée approximative totale restante jusqu’à échéance.

l'expiration de la durée fixée par l'unité nationale ETIAS en vertu de l'article 44 du règlement (UE) 2018/1240.

qui interdit la fabrication ou l'importation de la substance en question, jusqu'à ce que la période d'évaluation soit écoulée;