Règles uniformes concernant la validation de normes techniques et l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables au matériel ferroviaire destiné à être utilisé en trafic international
Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes
Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes
Règles uniformes concernant la validation de normes techniques et l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables au matériel ferroviaire destiné à être utilisé en trafic international
Règles uniformes concernant la validation de normes techniques et l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables au matériel ferroviaire destiné à être utilisé en trafic international
APTU
concernant l'adoption de prescriptions techniques mondiales uniformes
concernant l'adoption de prescriptions techniques mondiales uniformes
En outre, l'harmonisation des normes techniques a amélioré la sécurité.
Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques
elle doit donc reposer sur un procédé technique unique,
La norme fixe les prescriptions techniques uniformes nécessaires pour assurer la sécurité des bateaux de la navigation intérieure.
Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues.
Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée.
Dans les marchés étroitement interconnectés, il convient d’assurer un prix technique uniforme.
en contribuant à l'interopérabilité et à l'harmonisation technique dans le secteur ferroviaire par la validation de normes techniques et l'adoption de prescriptions techniques uniformes;
en contribuant à l’interopérabilité et à l’harmonisation technique dans le secteur ferroviaire par la validation de normes techniques et l’adoption de prescriptions techniques uniformes;
c) en contribuant à l’interopérabilité et à l’harmonisation technique dans le secteur ferroviaire par la validation de normes techniques et l’adoption de prescriptions techniques uniformes;
Règles uniformes concernant la validation de normes techniques et l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables au matériel ferroviaire destiné à être utilisé en trafic international (APTU - Appendice F à la Convention)Article 1er
Règles uniformes concernant la validation de normes techniques et l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables au matériel ferroviaire destiné à être utilisé en trafic international (APTU) – Appendice F à la COTIF
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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