L'invention concerne un procédé et un appareil destinés à être utilisés dans le réglage d'un équipement de traitement de pièce à usiner.

Case I.28: Atelier de fabrication: indiquer le numéro denregistrement de létablissement de traitement ou de transformation.

Case I.28: Usine de production: indiquer le numéro d'enregistrement de l'établissement de traitement ou de transformation.

Case I.28: atelier de transformation: indiquer le numéro denregistrement de létablissement de traitement ou de transformation.

Case I.28: Usine de production: indiquer le numéro denregistrement de létablissement de traitement ou de transformation.

Case I.28: établissement de production: il convient dindiquer le numéro denregistrement de létablissement de traitement ou de transformation.

18 - Traitement ou transformation d’un lieu ou d’une chose après rétention, confiscation ou mise en quarantaine

Selon l'invention, la manipulation ou le traitement des récipients est exécuté à ou dans au moins un des postes de processus pendant que les récipients sont maintenus par le support.

18 - Traitement ou transformation d’un lieu ou d’une chose après rétention, confiscation ou mise en quarantaine

couvert de la preuve de l'origine subissent un traitement ou une transformation, les autorités

a) Des déchets radioactifs doivent être transférés en vue de leur traitement ; ou

des déchets radioactifs doivent être transférés en vue de leur traitement; ou

La marchandise reste donc notre propriété dans n'importe quel état de traitement ou de transformation.

volontairement utilisée dans la transformation de matières premières, de denrées alimentaires ou de leurs ingrédients pour répondre à un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation; et

volontairement utilisée dans la transformation de matières premières, de denrées alimentaires ou de leurs ingrédients pour répondre à un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation,