L'invention concerne un système et un procédé de négociation de droits de transmission.
Le système et le procédé utilisent un mécanisme d'échange basé sur des taux d'échange de quantités inégales entre des ensembles de droits de transmission.
L'identification de l'acteur du marché qui détient ou a le droit d'utiliser les droits de transmission en question (code EIC X).
Si une chaîne acquiert les droits de transmission, nous nous assurerons de mettre à jour ces informations sur cette page.
FITR – Droits financiers de transport
le transfert de droits de diffusion ou de transmission
La loi sur le droit d'auteur règle également les droits voisins (p. ex. droits sur les émissions, droits de production).
d) le transfert de droits de diffusion ou de transmission ;
d) le transfert de droits de diffusion ou de transmission;
le transfert de droits de diffusion ou de transmission;
le transfert de droits de diffusion ou de transmission;
d) le transfert de droits de diffusion ou de transmission;
d) le transfert de droits de diffusion ou de transmission ;
La BBC a quant à elle obtenu les droits de diffusion pour le Royaume-Uni.
La synchronisation des émetteurs par un système de bus peut être réalisée de manière centralisée par attribution des droits d'émission, ou de manière décentralisée par une synchronisation dans le temps.
la notification de l'utilisation de capacité entre des marchés par un titulaire de droits physiques de transport et sa contrepartie au gestionnaire du réseau de transport (GRT) concerné
Le remplacement des Droits de Transport « Physiques » par des « Droits de Transport Financiers (FTR) Options » constitue un changement significatif de ces nouvelles règles d'allocation pour les frontières belges.
f) Viole ou viole les droits d'auteur ou de propriété intellectuelle (y compris sans limiter les droits d'auteur, de marque ou de transmission).
F) Enfreignez ou il viole les droits d'auteur ou de propriété intellectuelle (en comprenant sans limiter les droits d'auteur, de marque enregistrée ou de transmission).
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод