Secrétaire du Secrétaire Général et du Secrétaire Général adjoint

Directeur de cabinet parlementaire auprès du ministre de la Défense

Le secrétaire du conseil de surveillance prudentielle assume la fonction de secrétaire du comité de médiation.

Certifié conforme par …, le secrétaire

Le secrétaire général de la Cour

faire un rapport au Secrétaire général

Le secrétaire général et le secrétaire général adjoint sont nommés par le Conseil statuant à la majorité qualifiée.

Une fois adopté par le comité, le procès-verbal est signé par le président et le secrétaire et conservé par ce dernier.

par le Conseil, en ce qui concerne le secrétaire général

Le secrétaire sacquitte des fonctions suivantes

X Le secrétariat et le secrétaire général

Pour le secrétaire général,le sous-secrétaire général,

Le secrétaire général et le secrétariat général

conseiller militaire du Secrétaire général

(o) « Secrétaire » désigne le secrétaire de la société ;