Choix de l’instrument Les actes initiaux étant tous des règlements du Parlement européen et du Conseil, les modifications doivent être introduites par un règlement du Parlement européen et du Conseil.
Les actes initiaux étant tous des règlements du Parlement européen et du Conseil, les modifications doivent être introduites par un règlement du Parlement européen et du Conseil.
La copie conforme des actes originaux est appelée le Transumptum.
↑ Voyez les actes originaux dans Baronius, A. D. 535, nos 21-54.
Les Actes d’André et Matthias parmi les Cannibales semblent appartenir à une œuvre originale des Actes d’André.
b) La copie authentique sera transcrite à partir des actes originaux et faite en double exemplaire.
b) La copie authentique sera transcrite à partir des actes originaux et faite en double exemplaire.
Mais les directeurs surent interpréter à leur avantage les actes primitifs du séminaire.
Une fois le projet de loi C-6 promulgué, les deux lois actuelles formeront la partie I de la nouvelle loi et les exigences en matière de protection environnementale dont nous sommes saisis aujourd'hui formeront la partie II.
b) La copie authentique sera transcrite à partir des actes originaux et faite en double exemplaire.
113 - L’ordinateur peut être également utilisé pour la préparation des actes originaux de l’Enquête, appelés Archétype (157).
113 - L'ordinateur peut être également utilisé pour la préparation des actes originaux de l'Enquête, appelés Archétype.
Vous pourrez découvrir tous les numéros originaux de danse, de comédie et de magie lors d’une fête d’anniversaire à Paris.
↑ Les actes originaux ou minutes du concile de Bâle, composent douze volumes in-folio, que l’on conserve dans la bibliothéque publique.
Nous rappelons aux utilisateurs qu’il faut consulter les lois et règlements originaux en vue d’appliquer et d’interpréter la loi.
113 - L’ordinateur peut être également utilisé pour la préparation des actes originaux de l’Enquête, appelés Archétype (157).
113 - L’ordinateur peut être également utilisé pour la préparation des actes originaux de l’Enquête, appelés Archétype (157).
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод