Je vous l’accorde la question est plus que pertinente.

Pour les impuretés autres que les impuretés pertinentes, cela sapplique seulement si elles sont présentes à ≥ 1 g/kg.

Soit typiquement un dossier plus que pertinent pour Air Space Drone.

8.1 Portée de la revendication 1 plus étendue que la divulgation pertinente contenue dans le document D16

Le présent règlement ne s'applique pas aux services de participation active de la demande fournis à d'autres entités que les gestionnaires de réseau compétents ou les GRT compétents.

Ce genre de christianisme est assurément d’actualité dans notre société moderne.

Veuillez cocher plus dune case, sil y a lieu.

Quelques panneaux sont pertinents pour plus d'un de ses contextes.

Sil y a plusieurs régimes patrimoniaux pertinents, veuillez joindre une feuille supplémentaire.

Statut de la partie B (veuillez cocher plus dune case, sil y a lieu) (*

Statut dans la succession (veuillez cocher plus dune case, sil y a lieu) (*

Statut de la partie A (veuillez cocher plus dune case, sil y a lieu) (*

Une aide d'État autre qu'une aide à la restructuration n'entre pas en ligne de compte.

Le marché géographique en cause n'est en tout cas pas plus petit que le marché national et pas plus vaste que l'EEE.

la diffusion d'informations pertinentes au niveau local, plutôt que national.