La Commission prépare les mesures à prendre le cas échéant.

les mesures à prendre lorsque les carcasses infestées ne peuvent pas être identifiées à l'abattoir

Les mesures d'application pertinentes seraient prises au besoin.

Des mesures pourraient être prises si un acte illicite « était susceptible de se produire », et pas seulement dans les cas où la discrimination a été effective.

les mesures à prendre lorsque les carcasses infestées ne peuvent pas être identifiées à l'abattoir

Des mesures pourraient être prises si un acte illicite « était susceptible de se produire », et pas seulement dans les cas où la discrimination a été effective.

Des mesures pourraient être prises si un acte illicite « était susceptible de se produire », et pas seulement dans les cas où la discrimination a été effective.

Mesures à prendre lorsque les exigences du présent chapitre ne sont plus remplies

spécifier la procédure permettant de déterminer les étapes à suivre lorsque des erreurs significatives sont décelées.

spécifier la procédure permettant de déterminer les étapes à suivre quand des erreurs matérielles sont détectées.

La notification ayant par la suite été retirée, aucune décision finale n'a été prise quant à ce cas.

Des mesures concernant les CEP ont ensuite été prises, lorsque nécessaire.

Le tadalafil ne doit pas être pris dans les cas suivants.

améliorer l'efficience énergétique sur est disponible.

Poids du produit emballé le cas échéant, poids (g) du produit emballé à partir duquel les échantillons élémentaires ont été prélevés.