Le fonctionnaire ayant droit à une indemnité d'expatriation ou de dépaysement a droit à deux journées et demie de congé supplémentaire, chaque année, pour se rendre dans son foyer d'origine.

Le budget supplémentaire n'entraîne aucune modification de l'objectif de déficit public pour 2012 (correspondant à 4½ % du PIB).

règlement sur les compléments alloués aux agents recrutés sur place

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Des données supplémentaires font l'objet d'un accès à l'aide des données associées aux données supplémentaires.

Les modules de liaison de fonction supplémentaire se situent dans un plan de fonctions supplémentaires.

impôt foncier complémentaire communal sur les propriétés non bâties

Loi sur les suppléments alloués aux allocataires sociaux

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Unités supplémentaires Désignation des marchandises (31/2) Destinataire (8

Le 31 octobre 1997, le président a autorisé les requérants à soumettre des observations écrites complémentaires.

c) sont exemptés des frais supplémentaires, comme les frais de CCC, jusqu’à l’échéance de leur congé;

Il n'y a que le canton de genève qui prévoit un congé maternité de 16 semaines.

La cellule supplémentaire LE peut être une cellule supplémentaire à duplexage par répartition dans le temps (TDD).

Les fonctions supplémentaires et les interfaces de fonction supplémentaire sont transparentes vis-à-vis de la logique d'interaction.