prix contractuel » Le prix à payer en vertu d'un contrat ou d'un contrat de sous-traitance pour leur exécution. ("contract price")

Faire intervenir les points clé dans un contrat de sous-traitance

h) La date de l'exécution substantielle du contrat ou du contrat de sous-traitance et la date de leur achèvement.

J'atteste que le contrat (ou le contrat de sous-traitance) conclu entre

c) soit un ouvrier employé par l'entrepreneur ou un sous-traitant pour l'exécution du contrat ou d'un contrat de sous-traitance pour le travail effectué dans l'exécution du contrat ou du contrat de sous-traitance;

Un sous-contrat de paiement est utilisé pour déduire des fonds du compte d’opérations utilisateur et un sous-contrat de transfert est utilisé pour transférer lesdits fonds vers la partie en attente du paiement.

Que faire si, toutefois, vous avez conclu un contrat avec une partie qui sous-traite alors une partie de l`œuvre, et le sous-contrat contient une renonciation à la subrogation?

22.2 Nous pouvons vous confier par sous-contrat ou délégation l’exécution de l’une ou l’autre de nos obligations envers vous.

Nous pouvons opérer au prix coûtant majoré, au contrat ou au sous-contrat en fonction du travail et / ou du projet en cours.

Une fois le contrat signé avec l’acheteur, vous signerez un sous-contrat avec la CCC, qui vous délègue la responsabilité de respecter les modalités du contrat et qui décrit comment le contrat sera géré.

Sous-traitants: Dans chaque zone de vol, nous nous réservons le droit de sous-traiter les vols auprès de sociétés partenaires avec Ballooning SL.

Assurez-vous qu’ils ne sous-traitent pas leur travail

Nous pouvons sous-traiter n’importe laquelle de nos obligations dans ce Contrat.

Nous ne sommes pas un intermédiaire qui sous-traite la production à d'autres entreprises.

L'unique prestataire et ne peut pas sous-traiter de contrat.

Un contractant doit obtenir l'autorisation de l'autorité contractante avant de pouvoir sous-traiter des éléments d'un contrat classifié.

Nous pouvons sous-traiter n’importe laquelle de nos obligations en vertu du présent accord.

Sous-Contractants Le Fournisseur ne pourra pas sous-traiter l’ensemble du Contrat.

Nous pouvons sous-traiter n’importe laquelle de nos obligations en vertu du présent accord.

Nous pouvons sous-traiter n’importe laquelle de nos obligations dans ce Contrat.