Les offres peuvent être faites sous condition d'attribution de quantités déterminées.

Les projets prévoient-ils que les pouvoirs publics commandent aux entreprises des activités de recherche et de développement?

Les projets prévoient-ils que les pouvoirs publics commandent aux entreprises des activités de recherche et de développement?

Disons que nous indiquons qu'Israël est publiquement seul.

Il est précisé dans cette notification que le paragraphe 1, points a) et b), cesse de s'appliquer.

Il faut d'abord dire: Oui, un changement est nécessaire.

les lignes directrices qui précisent que la soumission la plus basse doit être acceptée;

L'autorisation stipule que le recto des documents commerciaux concernés ou la case C.

Ok, nous allons stipuler que les latitudes dorniennes sont sûres.

Les projets prévoient-ils que les pouvoirs publics achètent les résultats afférents à des activités de recherche et développement des entreprises?

Les projets prévoient-ils que les pouvoirs publics achètent les résultats afférents à des activités de recherche et développement des entreprises?

Pour l'application des points 4 et 6 de la présente annexe, l'autorisation prévoit que la case C.

Les États membres peuvent prévoir que cet accès doit être limité à l'enseignement public.

Pour l'application des points 4 et 6, l'autorisation stipule que la case C.

Veiller, pour que la dignité de personne ne soit pas bafouée.