e) s’ils refusent de se soumettre à un examen sur place à la suite d’une demande formulée par la Commission ou lorsqu’un examen sur place produit un résultat négatif résultant du mauvais fonctionnement systématique des mesures de contrôle;

De plus, en cas dirrégularités présumées, la Commission peut organiser, sur la base dune évaluation des risques, la réalisation dun examen sur place par des experts quelle désigne.

si disponibles, les rapports dexamens sur place établis par des experts indépendants sur la mise en œuvre effective des règles de production et des modalités de contrôle visées aux points b) et c).

Une zone d'inspection de la caméra vidéo (1) reçoit le motif (4).

Cette formation devrait permettre aux chasseurs de procéder à un premier examen du gibier sauvage sur place.

Au cours de son examen, la Commission peut demander des informations supplémentaires au requérant pour ce qui est de la période dexamen et/ou procéder à des vérifications sur place.

L'invention vise à mettre en oeuvre un procédé d'examen de la peau destiné à la prévision de la formation de taches sur la peau.

Il faut plus d’examen pour identifier et trouver toutes les fuites importantes.

Aussi, tandis que le caractère monotone de l'examen du champ visuel est réduit, le scotome et la tâche aveugle du sujet sont reflétés par les résultats de l'examen en détail.

l'utilisation de la distance foyer-récepteur d'image optimale, compte tenu de la nature de l'examen;

Au vu de cet examen par sondage, l’ASN considère que

Selon la présente invention, un système (500) d'imagerie comprend un point (510) focal qui tourne le long d'un trajet autour d'une région (506) d'examen et émet un rayonnement.

e) s’ils refusent de se soumettre à un examen sur place à la suite d’une demande formulée par la Commission ou lorsqu’un examen sur place produit un résultat négatif résultant du mauvais fonctionnement systématique des mesures de contrôle;

Cette formation devrait permettre aux chasseurs de procéder à un premier examen du gibier sauvage sur place.

L'invention concerne un système d'imagerie médicale qui comprend une source de rayons x (112) ayant un point focal qui émet un rayonnement qui traverse une région d'examen (108).