d) le participant n’est pas un participant actif déterminé dans le cadre de la disposition;

c) d’accorder à des tiers l’accès à des éléments et des services de réseau actifs ou virtuels spécifiés;

c) au plus 25 pour cent des participants actifs dans le cadre de la disposition sont des participants actifs déterminés dans ce cadre;

b) au plus 25 pour cent des participants actifs dans le cadre de la disposition sont des participants actifs déterminés dans ce cadre;

b) au plus 25 pour cent des participants actifs dans le cadre de la disposition sont des participants actifs déterminés dans ce cadre;

b) le participant actif dans le cadre de la disposition à prestations déterminées d’un régime de pension est un participant actif déterminé dans le cadre de la disposition si, selon le cas :

Le système et le procédé de régulation active et réactive PCS permettent au PCS de stabiliser la sortie ou d'absorber la puissance active et la puissance réactive indiquées, afin de créer un flux d'énergie bidirectionnel.

c) d’accorder à des tiers l’accès à des éléments et des services de réseau actifs ou virtuels spécifiés;

les produits contenant la dose correcte des principes actifs déclarés, mais avec une provenance différente de celle qui est déclarée ;

les produits contenant la dose correcte des principes actifs déclarés, mais avec une provenance différente de celle qui est déclarée ;

De plus, si l'élément audio commence mais devait s'étendre au-delà de la fin active spécifiée du conteneur de temps par, il est écourté par la fin active du conteneur de temps par.

L'invention concerne en outre un système actif de réduction de bruit.

A un moment spécifié, chaque étiquette active possède un code de passe modifiable.

comportement dynamique (lorsque le contrôle actif est utilisé), tel que spécifié dans la clause 4.2.3.4.2

les substances actives sont approuvées pour le type de produits concerné et toutes les conditions spécifiées pour ces substances actives sont remplies