Dictionnaire anglais - français

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The sole Article is replaced by the following

L'article unique est remplacé par le texte suivant

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Sole article.—­The Colonne Vendome is to be demolished.

article unique – La colonne Vendôme sera démolie.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Sole article.—­The Colonne Vendome is to be demolished.

Article unique : la colonne Vendôme sera démolie.

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Adoption des titres vii (art. 1 à 13) ; viii (art. 1 à 6) ; ix (art. 1 à 27) ; x (art. 1 à 5) ; xi (article unique) ; xii (art. 1 à 19) du décret sur l’administration forestière, lors de la séance du 4 septembre 1791... 1 à 5) ; XI (article unique) ; XII (art....
général - core.ac.uk -
Sole Article
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Sole article
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3 That sole article, which came into force on 1 July 1986, is worded as follows:

3 Cet article unique, qui est entré en vigueur le 1er juillet 1986, est ainsi libellé:

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Adoption des titres vii (art. 1 à 13) ; viii (art. 1 à 6) ; ix (art. 1 à 27) ; x (art. 1 à 5) ; xi (article unique) ; xii (art. 1 à 19) du décret sur l’administration forestière, lors de la séance du 4 septembre 1791... 1 à 5) ; XI (article unique) ; XII (art....
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Sole Article
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droit - iate.europa.eu
Adoption des titres vii (art. 1 à 13) ; viii (art. 1 à 6) ; ix (art. 1 à 27) ; x (art. 1 à 5) ; xi (article unique) ; xii (art. 1 à 19) du décret sur l’administration forestière, lors de la séance du 4 septembre 1791... 1 à 5) ; XI (article unique) ; XII (art....
général - core.ac.uk -

Publications scientifiques

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Perceptions villageoises du foncier et problématique du classement : cas de la forêt communale de dimako...forêts, de la faune et de la pêche, précise que toute la forêt appartient à l'État mais elle répartit les espaces et les usages du domaine forestier; en revanche, le titre premier, article premier de l'ordonnance n° 74 du 6 juillet 1974, fixant le régime foncier du Cameroun, stipule clairement que «l'État est le gardien de toutes les terres» et non le propriétaire....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: agritrop.cirad.fr
Le vote des femmes en france (1945-1993)En France, les femmes ont obtenu le droit de vote en 1944, par une ordonnance du 21 avril, prise à Alger, qui prévoit, dans un article premier, la convocation d'une assemblée nationale constituante « élue au scrutin secret par tous les Français et Françaises majeurs », et ajoute, dans un article dix-sept,...
Europe / recherche et propriété intellectuelle / politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: spire.sciencespo.fr
La ratification de l'ordonnance n° 2015-1288 du 15 octobre 2015 portant simplification et modernisation du droit de la famille...audienceLa loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle comporte, dans son dernier titre consacré aux « dispositions diverses », un chapitre à article unique (article 111) intitulé « De la ratification de l'ordonnance portant simplification et modernisation du droit de la famille »
production et structures agricoles / politique agricole / politique internationale - core.ac.uk -

Exemples anglais - français

sciences naturelles et appliquées / droit de l'union européenne / union européenne / chimie / finances de l'union européenne / industrie / budget / communication - iate.europa.eu
finances de l'union européenne - iate.europa.eu
gestion administrative - techdico
[...]
agriculture, sylviculture et pêche / milieu naturel / pêche / sciences naturelles et appliquées / métallurgie et sidérurgie - iate.europa.eu
agriculture, sylviculture et pêche - iate.europa.eu
agriculture, sylviculture et pêche - iate.europa.eu
[...]

Traductions en contexte anglais - français

Sole article.—­The Colonne Vendome is to be demolished.

La Colonne de la Place Vendôme sera démolie”.

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Sole article.—­The Colonne Vendome is to be demolished.

La colonne de la place Vendôme sera démolie ».

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Sole article.—­The Colonne Vendome is to be demolished.

La colonne de la place Vendôme sera démolie.

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Labor, we have said, is the sole article of exchange.

Le travail, avons-nous dit, est l’objet unique de l’échange.

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Labor, we have said, is the sole article of exchange.

Le travail, avons-nous dit, est l'objet unique de l'échange.

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Fought, with no caveats, in Nato’s sole Article 5 [operation in Afghanistan]”.

Combattu, sans réserves, à la seule l'article 5 de l'OTAN [opération en Afghanistan] ».

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Fought, with no caveats, in Nato’s sole Article 5 [operation in Afghanistan]”.

Et a combattu, sans réserve, suite à l’article 5 de l’OTAN [opération en Afghanistan].

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Constitutional Law of June 3, 1958, Providing for Temporary Derogation from the Provisions of Article 90 of the Constitution (“Sole Article.

Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la Constitution (Journal officiel du 4 juin).

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Constitutional Law of June 3, 1958, Providing for Temporary Derogation from the Provisions of Article 90 of the Constitution (“Sole Article.

La loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l'article 90 de.

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Constitutional Law of June 3, 1958, Providing for Temporary Derogation from the Provisions of Article 90 of the Constitution (“Sole Article.

Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la constitution (journal officiel du 4 juin.

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