Coopération avec les médiateurs et les organes similaires des États membres

Coopération avec les médiateurs et les organes similaires des États membres

dautres instances similaires présentes au niveau national ou régional

les informations transmises par l'Autorité européenne de sécurité des aliments ou par des organismes comparables

Des organes similaires existent dans toutes les autres régions et sont communément dénommés Verkehrsverbundgesellschaften.

(b) Les commissions consultatives peuvent inclure des tables rondes, des groupes de travail, des comités ad hoc, ou autres organes similaires.

les informations transmises par l’EFSA ou par des organismes similaires;

Les affaires portées devant d’autres instances de recours judiciaire ou organes similaires ;

Des comités semblables furent établis au niveau des provinces.

Participation à des activités de conseil de révision ou d’organismes du même genre

f) les informations transmises par l’EFSA ou par des organismes similaires;

chambres de commerce et d’industrie, de chambres des métiers ou d’organismes similaires ;

Après de plus amples recherches, d’autres dispositifs similaires sont découverts.

d’autres instances similaires présentes au niveau national ou régional;

f) les informations transmises par l’EFSA ou par des organismes similaires;