Des systèmes similaires se prêtent à une utilisation avec des piscines construites au-dessus du sol.

Des dispositifs semblables peuvent etre concus pour mesurer la consommation d'un refrigerant.

Entrepôts douaniers, entrepôts autres que douaniers et régimes similaires

Des agencements similaires peuvent utiliser des signaux audio et/ou d'autres signaux d'ordre physiologique.

Des arrangements analogues sont prévus pour la conversion de forces rotatives en électricité.

En outre, des accords similaires ont été conclus après la privatisation de la société.

Par la même occasion, j'ai demandé à M. Wright s'il avait conclu des ententes similaires ou s'il avait discuté d'ententes similaires avec d'autres sénateurs, et il m'a répondu que non.

Bien que les « accords de commissionnaire » soient concernés, des accords similaires sont également susceptibles d’être inclus.

Des dispositifs similaires étaient en place dans l’ancienne Yougoslavie.

L'Écosse et l'Irlande du Nord prévoient des mesures similaires.

D’autres délinquants auraient profité d’arrangements similaires.

Des accords identiques ont déjà été signés avec l'Algérie et la Libye.

que les ouvraisons ou transformations effectuées en dehors de l'Union européenne ou de la Côte d'Ivoire ont été réalisées sous le régime de perfectionnement passif ou des régimes similaires

que les ouvraisons ou transformations effectuées en dehors de l'Union européenne ou de la Côte d'Ivoire ont été réalisées sous le régime de perfectionnement passif ou des régimes similaires

Il faut des arrangements semblables avec le gouvernement fédéral.