La présente invention est utilisable pour tout(e) étape ou stade de la sédimentation, sans limitation, le plus souvent lors de la sédimentation primaire ou de la décantation finale.

Si le numéro d'identification de transaction, reçu par le serveur de règlement, concorde avec le numéro d'identification de transaction préétabli, le serveur de règlement effectue le règlement.

date de règlement convenue, la date introduite dans le système de règlement de titres en tant que date de règlement et à laquelle les parties à une transaction sur titres conviennent que le règlement doit avoir lieu

Le système de règlement comprend un terminal de transaction et un dispositif de règlement sans fil portatif.

délai de règlement, la période comprise entre la date de transaction et la date de règlement convenue

Procédure de transaction dans les affaires dentente

versement de départ au titre de la liquidation des droits

versement de départ au titre de la liquidation de droits

système national de liquidation et de règlement

Modification, réduction ou liquidation d'un régime

liquidation des comptes (d'un membre)

procédure de règlement 3 (règlement bilatéral

Procédure de règlement 3 — Règlement bilatéral

Procédure de règlement 3 – règlement bilatéral

procédure de règlement 3 (règlement bilatéral

Procédure de règlement 2 — Règlement en temps réel

Procédure de règlement 4 – règlement multilatéral type

procédure de règlement 5 (règlement multilatéral simultané

procédure de règlement 2 (règlement en temps réel

Procédure de règlement 4 — Règlement multilatéral type

Procédure de règlement 5 – règlement multilatéral simultané

activités liées à l'implantation de colonies de peuplement israéliennes

implantation désordonnée de constructions résidentielles

Alternatives en matière d’abris et d’installations : le Réseau d’Implantation Humaine en Ouganda (SSA :UHSNET).

Observatoire de l'Union européenne pour les colonies de peuplement

de colonies spontanées de semences installées sur des collecteurs.

Israel décide de construire 13.000 logements dans la colonie Netivot

Gilo n'est pas une colonie, ni un poste avancé.

Orange signifie colonie arabe et bleu est une colonie juive.

Fournir la preuve de fonds d’établissement et un plan de règlement.

Fournir la preuve des fonds d’établissement et un plan de règlement.

Moyens de règlement utilisés par les établissements de crédit

Moyens de règlement utilisés par les établissements de crédit

Dans la colonne 030, les établissements déclarent leurs exigences de fonds propres calculées conformément à larticle 378 du CRR.