Dictionnaire anglais - français

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sciences naturelles et appliquées / pouvoir exécutif et administration publique / général / droit / santé / institutions de l'union européenne et fonction publique européenne / politique tarifaire / assurance / technologie et réglementation technique / droit de l'union européenne / recherche et propriété intellectuelle / communication / finances / industrie mécanique / informatique et traitement des données - iate.europa.eu acta.es techdico
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Le cadre général de l’audit Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
feeding point in section in section in section in section in section in section

Section de passage en Section de passage en Section de passage en Section de passage en

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Which have been given under Section 143, Section 144, Section 149, Section 150, Section 167, Section 201 or Section 202; or

(1) qui ont été donnés en vertu du paragraphe 143, article 144, section 149, article 150, section 167, l'article 201 ou de la section 202, ou

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
(1)Which have been given under Section 143, Section 144, Section 149, Section 150, Section 167, Section 201 or Section 202; or

(1) qui ont été donnés en vertu du paragraphe 143, article 144, section 149, article 150, section 167, l'article 201 ou de la section 202, ou

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Offences Against Liberty as provided in Section 309, Section 310, Section 312 to Section 315, and Section 317 to Section 320;

Atteintes à la liberté comme le prévoit l'article 309, section 310 et 312 section de l'article 320;

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Spectral analysis of light intensity fluctuations caused by orientational fluctuations in nematics
......
... We have studied the influence of laser noise on both homodyne (section 2) and heterodyne (section 3) experiments...
recherche et propriété intellectuelle / politique tarifaire - core.ac.uk -
Réactions nucléaires induites par ions lourds. étude du mécanisme de désexcitation de noyaux composés fissiles et disposant de grands moments angulaires
......
... First, the total cross-section for the formation of a compound nucleus at various energies between 60 and 90 MeV has been obtained by summing all cross-sections (12C, xn) for all possible values of x (3 to 6) and by adding the fission cross-section...
politique tarifaire / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
Examples of the collection...., SF31 Aspergillus section Terrei), c: Fungi from rice straw (FR1 Aspergillus section Flavi, FR27 Trichoderma sp...
Délibération de la section du luxembourg sur la pétition concernant les impôts directs de la ville de paris, lors de la séance du 12 aout 1790Délibération de la section du Luxembourg sur la pétition concernant les impôts directs de la ville de Paris, lors de la séance du 12 aout 1790...
sciences naturelles et appliquées - core.ac.uk - PDF: figshare.cominstitutions de l'union européenne et fonction publique européenne / fiscalité - core.ac.uk -
Surgical approaches for cesarean section in cattleBovine practitioners are often presented with dystocias that require a cesarean section...
Délibération des citoyens de la section de bondy, lors de la séance du 27 août 1790... Délibération des citoyens de la section de Bondy, lors de la séance du 27 août 1790...
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général - iate.europa.eu
section
industrie mécanique / technologie et réglementation technique - techdico iate.europa.eu
The up-flow section and down-flow section have a circular cross-section and the cross-flow section has a square cross-section.

La section à courant ascendant et la section à courant descendant ont une coupe transversale circulaire et la section à courant transversal a une coupe transversale carrée.

industrie pétrolière - wipo.int
The first tapered section, the second tapered section and the center section each have an octagonal-shaped longitudinal cross-section.

La première partie effilée, la seconde partie effilée et la partie centrale ont chacune une coupe transversale longitudinale octogonale.

bâtiment et travaux publics - wipo.int
Also, the first stacking section (3a) has a protruded section (8), and the second stacking section (3b) has a cutout section (9) through which the protruded section (8) is inserted.

En outre, la première section d'empilement (3a) présente une section en saillie (8) et la seconde section d'empilement (3b) présente une sectioncoupée (9) à travers laquelle la section en saillie (8) est insérée.

électronique et électrotechnique - wipo.int
Phase II therefore involved cutting the wreck into 5 vertical sections (steering section, engine section, front section and then middle section cut in two).

La phase II consiste donc à découper le navire transversalement en cinq tronçons verticaux (appareil à gouverner, compartiment machines, partie avant, puis zone milieu scindée en deux parties).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
A solvent recovery section is shown in section (100).

Une section de récupération de solvant est montrée en coupe (100).

industrie pétrolière - wipo.int
Ostracodes barrémiens-cénomaniens en algérie occidentale (coupe du djebel cheguiga, monts de daïa, oranie)
An interesting Ostracodes' fauna is found in the Djebel Cheguiga section : — in the lower part, in the Barremian : Cythereis (R...
...Une faune intéressante d'Ostracodes a été recueillie dans la coupe du Djebel Cheguiga : — à la base, dans le Barrémien : Cythereis (R...
général - core.ac.uk -
Amélioration des critères de récolte en culture bananière intensive. contrat scb/cirad-flhor... Toute amélioration apportée sur l'un ces trois points peut se traduire par un allongement de la durée de la vie verte des bananes, ce qui pourrait ouvrir des nouvelles possibilités en normes de grade de coupe...
technologie et réglementation technique / consommation / produit végétal - core.ac.uk - PDF: agritrop.cirad.fr
section
droit - iate.europa.eu
Description physique de la république argentine d'après des observations personelles et étrangères,...--Atlas: 1 sect...
général - core.ac.uk - PDF: hdl.handle.net
Bibliographie générale de l'astronomie /... Sect...
section
industrie mécanique - techdico
Exposure equipment includes a first wafer transferring section, a second wafer transferring section, a prealignment section, and an exposing section.

L'équipement d'exposition comprend une première partie transfert de tranche, une deuxième partie transfert de tranche, une partie préalignement et un partie exposition.

électronique et électrotechnique - wipo.int
Voyage du 22 au 26 juillet 1834Carnet à tranche dorée, 12 feuilletsAvec ce court circuit à l'ouest de Paris, Victor Hugo et Juliette Drouet inaugurent les voyages annuels estivaux...
général - core.ac.uk - PDF: expositions.bnf.fr
Heures de rohan : l'enfant jésus reposant dans la tranche d'un codex (détail), atelier du maître de rohanLa tranche du codex sert ici de berceau à l'Enfant Jésus - représentation allégorique de la Nouvelle Loi, celle de l'Évangile, déjà présente dans l'ancienne, la Bible juive...
section
institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - iate.europa.eu
Les directives anticipées en psychiatrie: le défi d’un partenariat... Le présent travail s’intéresse à l’application de cette nouvelle loi dans le contexte d’une hospitalisation psychiatrique, plus précisément, dans la section spécialisée des troubles de l’humeur...
général - core.ac.uk - PDF: doc.rero.ch
industrie mécanique / transport terrestre / métallurgie et sidérurgie - techdico iate.europa.eu
informatique et traitement des données - iate.europa.eu
section
pouvoir exécutif et administration publique - iate.europa.eu
The Meteorological Division included a Forecast Section, Climatological Section, Physics Section and a Magnetic Section.

La Division météorologique comprenait une section de prévisions ainsi que des sections de climatologie, de magnétisme et de physique.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Located between Section and Division/Group in the Operations Section() and between Section and Units in the Logistics Section.

Sur le plan organisationnel, la direction se situe entre la section et la division ou le groupe au sein de la Section des opérations et entre la section et les unités au sein de la Section de la logistique.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
There’s no men’s section and women’s section.

Plus de division entre la section pour hommes et la section pour femmes.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
A vibration analyzing section (10) has an analysis model generating section (12), an element dividing section (14) and an analyzing section (16).

Une section d'analyse de vibration (10) a une section (12) de génération de modèle d'analyse, une section (14) de division d'élément et une section (16) d'analyse.

informatique et traitement des données - wipo.int
The Branch level is organizationally between Section and Division/Group in the Operations Section, and between Section and Units in the Logistics Section.

Sur le plan organisationnel, la direction se situe entre la section et la division ou le groupe au sein de la Section des opérations et entre la section et les unités au sein de la Section de la logistique.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
E-rea revue électronique d'études sur le monde anglophone
International audienceReport from the Interior, Auster’s 2013 memoir opens with the earliest memories of young Paul up to the age of 12 before the author looks at tokens of his past in three subsequent sections: films, letters and diary entries are reviewed, followed by a final section composed of non-personal photographs...
... The memoir by Paul Auster hinges around a certain understanding of division that is overwhelmingly present in the construction of the text but which, Auster himself admits, does not explain all the forms of division...
général - core.ac.uk -
Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume... Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume...
pouvoir exécutif et administration publique - core.ac.uk -
section
vie politique - iate.europa.eu
(6) offences against property as provided in section 334, section 355, section 336 to section 339, section 340, section 340 ter, section 357 to section 360, section 362, section 364 and section 365.

(6) infractions contre la propriété tel que prévu à l'article 334, l'article 355, l'article 336 de l'article 339, l'article 340, l'article 340 ter, l'article 357 à l'article 360, l'article 362, l'article 364 et article 365.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Offences Against Liberty as provided in Section 309, Section 310, Section 312 to Section 315, and Section 317 to Section 320;

Atteintes à la liberté comme le prévoit l'article 309, l'article 310, l'article 312 de la section 315, et l'article 317 à l'article 320;

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Section 32, Section 33, Section 34, Section 36, Section 42, and Section 43 shall apply mutatis mutandis to the performer's rights.

L'article 32, section 33, article 34, section 36, article 42 et article 43 s'applique mutatis mutandis aux droits de l'artiste.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Source: Section 4, section 6, section 7, section 9 and section 64 of the Conflict of Interest Act

Source : Article 4, article 6, article 7, article 9 et article 64 de la Loi sur les conflits d'intérêts

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
(5) offences against liberty and reputation as provided in section 303, section 310, section 313 to section 315 and section 322 to section 324;

(5) les infractions contre la liberté et à la réputation comme prévu à l'article 303, l'article 310, l'article 313 à l'article 315 et article 322 de l'article 324;

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Propriété foncière et mode de production capitaliste
... The second section of this paper is devoted to the rise of the small landowners who replaced the dwindling landowning class...
... After developing the meaning of the term "immobilized capital," the article demonstrates how private ownership of land inhibits the extension of capitalistic methods to the agricultural sector...
général - core.ac.uk -
Les critères de maastricht sont-ils trop sévères ?
......
... The first section of this article examines to what extent the CEECs display the optimal currency area properties ; the second section discusses the main benefits and risks of participating in the monetary union ; the third section looks at how Hungary stands in respect to the Maastricht criteria ; the fourth section addresses the fears that seem to exist within EMU about enlarging the monetary union with the CEECs...
général - core.ac.uk -
Notes critiques et exégétiques sur le commentaire de jamblique à l'introduction arithmétique de nicomaque (deuxième article)
... The first section is devoted to textual remarks...
...Ce second article examine la partie qui traite des nombres-plans (Pistelli, p...
général - core.ac.uk -
Witch-doctors et spin-doctors. le rôle des « experts » dans la vie politique en afrique et aux etats-unis
... The first section is about nganga in Africa and the way they "armour" politicians...
... Le rôle des « experts » dans la vie politique en Afrique et aux Etats-Unis Peter GeschiereL'objet de cet article est de dépasser la division artificielle établie par la théorie politique dominante entre « magie » et « science », « occultisme » et « transparence »...
général - core.ac.uk -
L'exploitation du bois et la déforestation : exemple du brésil
... The first section discusses the current state of the tropical rainforests, the resources they contain, logging and the destruction of the forests, while pinpointing the causes and consequences of this deforestation...
...Cet article montre combien la forêt et le bois ont toujours revêtu une importance dans l'imaginaire de l'homme...
général - core.ac.uk -
Article en ligne : la fonction déambulatoire des lieux marchands intérieurs, bruno sabatierMartine Chazelas nous signale cet article posté dans l'archive HAL-SHS et consultable à cette adresse ...
général - core.ac.uk -
La constitution des comores : expliquée et commentée article par articleInternational audienceLa constitution des comores, expliquée et commentée article par article...
section
électronique et électrotechnique - iate.europa.eu
An auxiliary section is connected to the main box section and contains a splitter section and a range section.

Une section auxiliaire est connectée à la section de boîte principale et contient une section de séparation ainsi qu'une section de plage.

industrie mécanique - wipo.int
Each electrode (21) is composed of an antenna section (22), a pad section (23) and a line section (24) for connecting the antenna section and the pad section.

Chaque électrode (21) est composée d'une section d'antenne (22), d'une section de plage (23) et d'une section de ligne (24) pour connecter la section d'antenne et la section de plage.

électronique et électrotechnique - wipo.int
The multiple voltage secondary section includes a multiple voltage resonance section (x20), a filter section (x140, x44), and a load coupling section (x42).

Cette partie auxiliaire à tensions multiples comprend une partie (x20) résonance à tensions multiples, une partie (x140, x44) filtre et une partie (x42) couplage de charge.

industries nucléaire et électrique - wipo.int
Analyse thermo-hydraulique de matrices de tubes ailettés applicables à des échangeurs de chaleur... Les conclusions de cette étude bibliographique montrent également que l'ensemble des corrélations développées se situent dans une plage d'erreur de «25%...
bâtiment et travaux publics / sciences naturelles et appliquées - core.ac.uk -
section
pouvoir exécutif et administration publique / transport terrestre / métallurgie et sidérurgie / industrie mécanique - iate.europa.eu acta.es lexique.mecaniqueindustrielle.com
A corrugated section (17) flexibly joins the base section (8) and the contact section (13).

Un segment à soufflet (17) du profil relie ensemble de manière flexible le segment de base (8) et le segment d'installation (13).

industrie mécanique - wipo.int
A rounded connecting section interconnects a pressure side section of the airfoil and the trailing edge section.

Une section de liaison arrondie interconnecte une section côté de refoulement du profil aérodynamique et la section de bord de fuite.

industrie mécanique - wipo.int
Préface à l'anthropologie de la méditerranéeUn des buts de ce volume et du colloque qui l'a précédé est de revisiter les circonstances, les concepts, les méthodes qui ont donné corps et profil à l'anthropologie des sociétés méditerranéennes, avec des initiateurs, des compagnons de route, des continuateurs, des contestataires ou encore des observateurs plus distanciés de cette entreprise intellectuelle
transport terrestre - core.ac.uk -
section
métallurgie et sidérurgie - acta.es
Charges convectées par écoulements laminaires et turbulents dans des tubes de section rectangulaire
This study relates the phenomenon of streaming currents by flow in a pipe of rectangular cross section...
... We compute at first the velocity profile in the case of a laminar flow...
général - core.ac.uk -
A computational model of wall shear and residence time of particles conveyed by steady flow in a curved tube
A finite-volume model of steady flow of an incompressible viscous fluid has been carried out in a smooth rigid 90° bend of circular cross-section...
... A numerical test of turbulent flow was performed for De $\sim 22\,100$ with a flat velocity profile at the model entry...
général - core.ac.uk -
Profils doppler associés à des transferts d'excitation non résonnants. calculs et identification des niveaux donneurs
... A simple method for calculating a Doppler profile for these cases is presented, in which various contributions are isolated, in particular, the role of the velocity dependence of the cross-section...
...36 μm line of xenon is an example which shows that the detailed knowledge of the cross-section Q(u) is not needed to explain the results when α = √ΔW/ kT ≳ 1...
général - core.ac.uk -
A reappraisal of rust's cultural stratigraphy of yabroud shelter i
... It is not a true section drawing, although, unfortunately, it has been used as such...
...La seule section de l'Abri I de Yabroud publiée par Rust est une reconstitution schématique et composite de tous les dépôts de l'abri...
général - core.ac.uk -
Les stratégies payantes pour doper la perception sucrée en bouche... Les aromaticiens focalisent leurs recherches sur la mise au point d'arômes modulateurs qui équilibrent le profile aromatique des produits allégés
général - core.ac.uk -
Taux d'altération des sols de la bordure sud du bouclier canadien, québec, canada : description physique des sols et modélisation de l'altération avec le modèle profile... Des taux d'altération des sols du Bouclier canadien ont été déterminés pour 22 bassins versants du réseau TADPA-Québec à l'aide du modèle de simulation biogéochimique PROFILE à partir de 62 échantillons...
industrie mécanique - iate.europa.eu
Conception d'un habillage phonique amélioré pour le compartiment moteur d'une motoneige... L'étape finale de ce projet de recherche consiste à analyser l'emplacement des traitements dans le compartiment moteur de la motoneige et proposer un modèle en se basant sur la méthodologie de l'analyse statistique par l'énergie (SEA)...
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Dispositif d’électrolyse de l’eau et son utilisation pour produire de l’hydrogèneDispositif d’électrolyse destiné à produire de l’hydrogène par réduction de l’eau comprenant un compartiment cathodique, un compartiment anodique, un élément reliant lesdits compartiments et permettant la migration des ions entre eux, le dispositif étant caractérisé en ce que le compartiment cathodique contient au moins un acide faible apte à catalyser la réduction et une solution électrolytique dont le pH est dans la gamme comprise entre 3 et 9
défense - iate.europa.eu

Publications scientifiques

Aux origines de l'aménagement régional: le schéma de la valley section de patrick geddes (1925)
... Using a landscape approach, he built his graphic model of the 'Valley Section', or Valley Plan of Civilisation...
... It is both a longitudinal section of a humanized valley and a metaphor for the geographic dimension of the social and economic progress that Geddes aimed to promote...
général - core.ac.uk - PDF: hal.archives-ouvertes.fr
Spectral analysis in non destructive evaluation
... For each section, the spectral analysis obtained by correlogram and AR models (Burg and Marple)is compared...
...A spectral representation versus depth and moving of the probe clearly shows the stationarity of the signalduring inspection at constant depth and shows the non-stationary when the various sections are observed atdifferent depths ...
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Restauration des propriétés mécaniques originelles des sédiments repris en glissements synsédimentaires (slumping)
......
... To characterize the original lithology of the slice affected by sliding, a representative composite section was constructed from different sections exempt from slumps...
général - core.ac.uk - PDF: pastel.archives-ouvertes.fr
Central nervous system mechanisms for sensori-motor integration: inhibition and the interneuron
This section will consist of _ a series of articles _ on neurology to refresh occupational therapists and keep them abreast of new developments in this field...
... Cette section consistera en une série d'articles visant à rappeler, aux ergothérapeutes, certaines notions de neurologie et les développements récents de ce champ d'action...
général - core.ac.uk - PDF: cjo.sagepub.com
Systematic position and relationships of <i>minuartia valentine</i> (pau) mateo & figuerola, endemic of spain
On account of its chromosome number (2n=36) and also of morphological peculiarities concerning root stock, stem, leaves and seeds, <i>Minuartia valentina</i> (Pau) Mateo & Figuerola shows affinities s with species of the <i>Lanceolatae</i> Section...
... confirms its relationship with this Section (flat tongue-shaped dorsal tubercles)...
général - core.ac.uk - PDF: doaj.org
Intégration d’une batterie à circulation pour lisser la puissance quotidienne fournie par une hydrolienne sur un réseau îloté... Cet article propose d’utiliser une batterie à circulation ou « flow battery » pour faciliter la gestion quotidienne de la puissance d’une hydrolienne et permettre de fournir ainsi une puissance demandée par les utilisateurs d’un réseau électrique isolé...
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
La forêt vue par les genevois ::perceptions et valeurs économiques de la forêt... La disponibilité à payer pour le programme de la Politique forestière 2020 impliquant une augmentation de la surface des réserves forestières à 10% est évaluée à CHF 283...
forêt - core.ac.uk -
Etude comparative du comportement a l’usure de certaines nuances de ceramique de coupe en tournageDes essais de coupe ont été effectués par quatre outils en céramique, face à l’acier AF37...
industries diverses / technologie et réglementation technique - core.ac.uk - PDF: doaj.org
Décret concernant la division du département d'aval, lors de la séance du 5 février 1790... Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance du 5 février 1790...
institutions de l'union européenne et fonction publique européenne / pouvoir exécutif et administration publique - core.ac.uk -
Rive orientale de l'aile dauphin, nord du lac albanel, mistassinie... Le matériel morainique, obtenu du plancher rocheux, trié par les eaux lacustres, est affecté par la gélisolation et des cellules de gélisols, bombées, apparaissent sur la plage...
sciences naturelles et appliquées - core.ac.uk -

Synonymes et termes associés anglais

sec.

cut

[...]

pan

nest

tray

bay

gap

cell

edge

bowl

leg

limb

jar

cap.

item

CB

bank

vote

slab

bin

tank

band

sump

vat

take

box

pad

cup

bolt

log

slot

span

l

set

line

pot

sere

div.

Art.

art.

case

unit

can

ward

arm

side

Traductions en contexte anglais - français

So (section 3) becomes equal to (section 2) + (section 3) + (section 4).

Donc (partie 3) devient égal à (partie 2) + (partie 3) + (partie 4).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The foot section has a colored top section and a white bottom section, where the bottom section includes a heel section, an instep section and a toe section.

La section pied a une section supérieure colorée et une section inférieure blanche dont la section inférieure comprend une section talon, une section cou-de-pied et une section orteil.

santé - wipo.int
The peep prevention device comprises a control section, a photography section, a face extraction section, a collation section, a storage section, a notice making section and an output section.

L'appareil de prévention contre l'espionnage comprend une section contrôle, une section photographie, une section extraction faciale, une section collecte, une section stockage, une section notification et une section sortie.

informatique et traitement des données - wipo.int
< Table of content < Section 1 < Section 2 < Section 3

Panneau d'introduction : section 1 > section 2 > section 3

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Section 1.35 comes between Section 1.3 and Section 1.4.

Par exemple, la Section 1.3.5 se place entre la Section 1.3 et la Section 1.4.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Pouch machine includes infeed section, sealing section, outfeed section.

Une ensacheuse comprend une section d'alimentation, une section d'étanchéité, et une section d'évacuation.

production - wipo.int
``section 8 of section 8'' and inserting ``section 8.''.

» devient la section 8 et la section 8 intitulée : «

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The exhibition has several sections: the general section, the costume section, the jewellery section, the blow-up section, the brocade section and the poster section.

L'exposition comprend différentes sections : la section générale, la section costumes, la section bijoux, la section gigantographies, la section des brocarts et la section des panneaux.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Bonspiel Info Section A Section B Section C Section D Draws by time Team Listing

Info tournoi Section A Section B Section C Section D Parties par heure Liste d'équipes

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Corrections and Conditional Release Act, sections Section 17, Section 101, Section 102 and Section 116, Corrections and Conditional Release Regulations (CCRR), section Section 161 and Criminal Code, sections 746.1 and Section 761.

Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, articles 17, 101, 102 et 116, Règlement sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (RSCMLC), articles 161 et Code criminel, articles 746.1 et 761.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The clip includes a first section, a second section opposed to the first section and a third section that interconnects the first section and the second section.

Le clip comprend une première partie, une deuxième partie opposée à la première partie et une troisième partie qui interconnecte la première et la deuxième partie.

santé - wipo.int
Immigration and Refugee Protection Act, sections Section 2Paragraph (1), Section 50Paragraph (a) and Section 50 Paragraph (b), Section 59, Section 66Paragraph (b) and Section 114Paragraph (1)(b).

Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés, articles 2(1), 50a) et b), 59, 66b) et 114(1)b).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The provisions of Section 4.1, the first, second and fourth indents of Section 4.2, Section 4.3, Section 4.4, Section 4.6 and Section 4.7 of Annex VIII apply.

Les dispositions du point 4.1, du point 4.2, premier, deuxième et quatrième tirets, et des points 4.3, 4.4, 4.6 et 4.7 de l’annexe VIII s’appliquent.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Offences against Liberty as provided in Section 309, Section 310 and Section 312 to Section 320;

Atteintes à la liberté comme le prévoit l'article 309, l'article 310, l'article 312 de la section 315, et l'article 317 à l'article 320;

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26001. (a) The following statutes are hereby repealed from the Health and Safety Code: Section 11357, Section 11358, Section 11359, Section 11360, Section 11361, and Section 11485.

Les lois suivantes sont abrogées à partir de la Santé et du Code pénal : la section 11054 (d) (13), section 11054 (d) (20), section 11357, section 11358, 11359 section, la section 11360 et 11361 article.

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