Ledit ordinateur du fournisseur de services DMB facture un droit d'auteur sur la base des informations de calcul du droit d'auteur reçues.
L'ordinateur du fournisseur de services relatifs au traitement des facturations calcule un droit d'auteur en fonction de la donnée de facturation reçue.
Lorsqu'une structure de redevance minimale est utilisée, le franchisé paiera le plus élevé de la redevance minimale fixée ou du pourcentage de redevance basé sur les ventes unitaires.
Êtes-vous intéressé pour une licence à usage unique ou pour une licence à usage forfaitaires?
En outre, Champion percevra une redevance calculée sur les ventes du minerai de fer issu du projet d'Attikamagen Lake, en vertu d'un accord de redevance conclu entre Century, Labec Century et Champion à la clôture de l'accord de mise à disposition.
Une licence commerciale basée sur des redevances est requise lorsque le logiciel de polices P22 est utilisé pour créer un produit vendu à but lucratif.
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Le bénéficiaire d’une garantie d’approvisionnement doit payer au ministre une redevance annuelle selon le taux fixé par le Bureau de mise en marché des bois.
– Deuxièmement, il y a également un pourcentage sur les ventes de produits utilisant la technologie concédée, d’environ 2 %, mais la fourchette peut-être 0.5 % à 5 %.
Aux termes de contrats de licence conclus avec Second Cup, le Fonds reçoit, indirectement, une redevance liée aux ventes générées par les 351 cafés Second Cup au Canada.
La redevance du droit de suite est entièrement fondée sur les ventes commerciales de l’œuvre d’un artiste sur le marché secondaire ; elle ne coûtera rien au gouvernement.
Les franchiseurs ont tendance à établir leurs redevances en fonction d'un pourcentage des ventes brutes du franchisé et les perçoivent généralement sur une base hebdomadaire ou mensuelle.
Ledit ordinateur du fournisseur de services DMB facture un droit d'auteur sur la base des informations de calcul du droit d'auteur reçues.
La présente invention concerne un procédé et un appareil servant à exécuter un encodage en fonction d'un contenu et en fonction d'une redevance.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод