système communautaire révisé d'attribution du label écologique
Comité pour le système communautaire révisé d'attribution du label écologique
Forum consultatif du système européen révisé d'attribution du label écologique
Le premier est une version revisée du Fonds d'action culturelle communautaire.
Le règlement (CE) n° 1980/2000, établissant un système communautaire révisé d’attribution du label écologique;
REGLEMENT 1980/2000/CE Un systeme communautaire revise d'attribution du label ecologique
Pour assurer l’uniformité et la responsabilité en ce qui a trait aux pratiques de participation communautaire, les RLISS ont révisé les Lignes directrices de la participation communautaire.
Conformément au règlement (CE) n°1980/2000 établissant un système communautaire révisé d’attribution du label écologique, la Commission a réexaminé le système à la lumière de l’expérience acquise.
système communautaire révisé d'attribution du label écologique
Comité pour le système communautaire révisé d'attribution du label écologique
Forum consultatif du système européen révisé d'attribution du label écologique
La Commission a révisé la proposition de la Communauté à la lumière des conclusions de l'arbitre.
Stratégie communautaire nationale révisée pour les délinquantes.
Stratégie communautaire nationale révisée pour les délinquantes.
Réévaluation de la Stratégie nationale d’emploi pour les délinquantes.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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