tous les coûts et les recettes résultant des redevances déquilibrage journalières et des redevances intrajournalières

Les recettes perçues par les radiodiffuseurs en provenance de la diffusion de ces programmes ne sont, en outre, pas prises en considération dans les calculs.

Produits tirés de contrats conclus avec des clients 3 403 3 288 13 202 12 725

Produits tirés de contrats conclus avec des clients 7 499 7 078 5 703 5 647 - - 13 202 12 725

Produits tirés de contrats conclus avec des clients 1 941 1 836 5,7 % 7 499 7 078 5,9 %

Produits tirés de contrats conclus avec des clients 3 403 3 288 3,5 % 13 202 12 725 3,7 %

Produits tirés de contrats conclus avec des clients 1 941 1 836 1 462 1 452 - - 3 403 3 288

tous les coûts et les recettes résultant des redevances d’équilibrage journalières et des redevances intrajournalières;

6. demande à la Commission d’entamer une réflexion sur la façon dont les sommes résultant directement des politiques de l’Union pourraient être assimilées à des recettes pour son budget;

Les rapports sont publics et donnent un aperçu des responsabilités, puisqu’ils soulignent quels États ont décidé de réaffecter des revenus provenant des prélèvements pour le service 9-1-1 aux revenus généraux.

Les produits tirés des contrats avec les clients ont augmenté de 73 millions de dollars ou 4,8 pour cent en raison de la hausse des produits tirés des services de données.

ProMetic desservira ces clients en utilisant sa propre équipe de vente, retenant ainsi 100 % des revenus provenant des ventes;

L'argent provient de la mise de côté de dix pour cent des recettes fiscales provenant de la production de gaz de schistes.

Tous les revenus découlant de ces techniques de gestion efficace de portefeuille, nets des coûts opérationnels directs et indirects, seront restitués à l OPC.

Tous les revenus résultant de techniques de gestion efficace de portefeuille, nets des coûts opérationnels directs et indirects devraient être restitués à l'opcvm.