toute zone maritime soumise à des règles particulières concernant l'accès aux eaux et aux ressources

Des informations ou des ressources supplémentaires s'appliquent sur certains territoires.

Des informations ou des ressources supplémentaires s'appliquent dans certains territoires.

La question des données personnelles se pose-t-elle également dans ce cadre ?

a) toute zone maritime soumise à des règles particulières concernant l'accès aux eaux et aux ressources;

toute zone maritime soumise à des règles particulières concernant l'accès aux eaux et aux ressources;

a) toute zone maritime soumise à des règles particulières concernant l'accès aux eaux et aux ressources;

toute zone maritime soumise à des règles particulières concernant l'accès aux eaux et aux ressources;

toute zone maritime soumise à des règles particulières concernant l'accès aux eaux et aux ressources;

Les règles régissant l’accès aux ressources générales du FMI s’appliquent uniformément à tous ses membres.

a) toute zone maritime soumise à des règles particulières concernant l'accès aux eaux et aux ressources;

Des informations ou des ressources supplémentaires s'appliquent sur certains territoires, ou quand vous accédez les Services par le biais de certains Partenaires.

ii) chaque entrée dans une zone maritime et chaque sortie d’une zone maritime lorsque des règles particulières en matière d’accès aux eaux et aux ressources s’appliquent;

chaque entrée dans une zone maritime et chaque sortie d’une zone maritime lorsque des règles particulières en matière d’accès aux eaux et aux ressources s’appliquent;

ii)chaque entrée dans une zone maritime et chaque sortie d’une zone maritime lorsque des règles particulières en matière d’accès aux eaux et aux ressources s’appliquent;