La Commission a procédé à l'examen des rapports communiqués par les États membres sur les dépenses de ces programmes.

La Commission a procédé à lexamen des rapports communiqués par les États membres sur les dépenses afférentes à ces programmes.

La Commission a procédé à l'examen des rapports communiqués par les États membres sur les dépenses de ces programmes.

La Commission a procédé à lexamen des rapports communiqués par les États membres sur les dépenses afférentes à ces programmes.

De plus, le taux élevé de communications transmises aux autorités pénales est un signe de leur qualité.

Il a cité des rapports afghans classifiés envoyés au palais afghan et au Conseil de sécurité national.

La Commission a procédé à l’examen des rapports communiqués par les États membres sur les dépenses afférentes à ces programmes.

La Commission a procédé à l’examen des rapports communiqués par les États membres sur les dépenses afférentes à ces programmes.

La Commission a procédé à l’examen des rapports communiqués par les États membres sur les dépenses afférentes à ces programmes.

le nombre de rapports reçus par l’organisme d’autorégulation visés au paragraphe 1 et le nombre de rapports transmis par l’organisme d’autorégulation à la CRF, le cas échéant;

c) le nombre de rapports reçus par l’organisme d’autorégulation visés au paragraphe 1 et le nombre de rapports transmis par l’organisme d’autorégulation à la CRF, le cas échéant;

Une partie seulement de ces rapports a été transmise à d’autres membres du club du diamant 14 ». ​​Danilenko a probablement contribué de manière significative au programme d’armes nucléaires de l’Iran.

À la mi-janvier 2003, à la suite des renseignements transmis à Cybertip.ca, plus de 50 sites Web soupçonnés de contenir de la pornographie juvénile avaient fait l'objet d'enquêtes de la part des organismes d'application de la loi.

Les articles de la presse étrangère transmis à Zhongnanhai les 17 et 18 avril se concentraient tous sur les événements de Pékin, à l’exception d’une dépêche d’Associated Press qui mentionnait les activités des étudiants à Shanghai.

Ces chiffres proviennent des rapports de police transmis au ministère des Transports, mais ils ne comprennent que les incidents dans lesquels les dommages causés à un véhicule dépassent 2000 $ ou dans lesquels une personne est blessée.