Dictionnaire anglais - français

person entitled to

receive royalty

droit - iate.europa.eu

Synonymes et termes associés anglais

Exemples anglais - français

transport terrestre / fiscalité / culture et religion / recherche et propriété intellectuelle / environnement - iate.europa.eu
droit / fiscalité / culture et religion / recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu
industrie mécanique - techdico
[...]
droit - iate.europa.eu
droit - iate.europa.eu
droit - iate.europa.eu
[...]

Traductions en contexte anglais - français

Nokia, the company, will receive royalty paymen...

Isabelle, votre amie doit toucher des royalties …

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
In return they usually receive royalty for each sale.

Et qu’en échange, ils touchent des royalties sur chaque vente.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The company will also receive royalty payments from future product sales.

Il encaissera également des royalties sur les ventes des futurs produits.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The Province will receive royalty payments from Teranet after March 31, 2017.

Teranet versera des redevances à la province après le 31 mars 2017.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Once the product is on sale, the Biotech will also receive royalty payments.

Et, si les produits sont commercialisés, la biotech touchera des redevances.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Amounts are paid free of charge to these photographers after they receive royalty rights.

Le montant est payé au téléchargement pour ces photographes après avoir obtenu les droits de paiement de redevances.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
In addition, MediBeacon will receive royalty payments on net sales in the specified countries.

En outre, MediBeacon recevra le paiement de redevances sur les ventes nettes dans les pays indiqués.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Nokia will receive royalty payments from HMD for sales of Nokia-branded mobile products.

Sous cet accord, Nokia recevra des royalties de HMD pour la vente de produits mobiles portant la marque Nokia ».

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
At first 'logon' to the system, the copyright holders have the possibility to get approved, published, sold reproductions and receive royalty fees.

Lors d'une première ouverture de session dans le système, les détenteurs de droits d'auteur ont la possibilité d'approuver, publier et vendre des reproductions et de percevoir des redevances périodiques.

informatique et traitement des données - wipo.int
Loans of Kindle books are not purchases and thus are not eligible to receive royalty payments.

Les prêts de livres Kindle ne sont pas des achats et ne permettent donc pas de recevoir des paiements de redevance.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
You can also receive royalty income through investment in a mineral operation, like gas or oil.

Vous pouvez également recevoir le revenu de redevances par l`investissement dans une opération minérale, comme le gaz ou l`huile.

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Paul Sidorek is an accountant representing some 60 northeastern Pennsylvania landowners who receive royalty income from drilling.

Paul Sidorek est un comptable qui représente quelque 60 propriétaires de Pennsylvanie du nord-est qui reçoivent un revenu de redevances de forage.

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Paul sidorek is an accountant representing some 60 northeastern pennsylvania landowners who receive royalty income from drilling.

Paul Sidorek est un comptable qui représente quelque 60 propriétaires de Pennsylvanie du nord-est qui reçoivent un revenu de redevances de forage.

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Global Bioenergies shall receive royalty payments from Synthos on bio-sourced butadiene used for the manufacturing of rubber.

Une fois le procédé en phase d'exploitation, Global Bioenergies recevra de Synthos des redevances sur le butadiène bio-sourcé utilisé pour la production de caoutchouc.

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Global Bioenergies shall receive royalty payments from Synthos on bio-sourced butadiene used for the manufacturing of rubber.

fois le procédé en phase d’exploitation, Global Bioenergies percevra de la part de Synthos des redevances sur le butadiène biosourcé utilisé pour fabriquer du caoutchouc.

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