MOTIVATIONS DE LOUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE VÉRIFICATION
Autres motifs: admission/départ dun établissement denseignement supérieur/dune université, raisons de santé, autres.
Motifs justifiant le caractère non récupérable des montants
MOTIFS DE LA DÉCISION D'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE
interdiction pour des motifs de police sanitaire
refuse lautorisation pour les motifs suivants (joindre la liste complète des motifs si lespace disponible est insuffisant
JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE
Toute demande de retrait est accompagnée de la justification exposant les motifs et de tous les documents disponibles étayant ces motifs.
Toute demande de retrait est accompagnée d'une justification exposant les motifs et de tous les documents disponibles étayant ces motifs.
Justification du refus: veuillez cocher la case appropriée.
dun exposé des motifs justifiant les modifications proposées.
Lexposé des motifs contient les éléments de fait et de droit essentiels sur lesquels est fondée la décision de surveillance prudentielle de la BCE.
Raisons économiques, raisons logiques, raisons logistiques.
Il y a des raisons bibliques, des raisons médicales et scientifiques, des raisons philosophiques, des raisons juridiques, et des raisons psychologiques.
Les raisons sont multiples ; raison de santé, raisons économiques, difficultés familiales.
Ces micro-organismes peuvent être présents pour des raisons de goût, mais aussi pour des raisons nutritionnelles.
J'avais mes raisons, de mauvaises raisons, mais j'avais mes raisons.
parce que l'intéressé a déjà droit aux prestations en nature en vertu de la législation de notre pays 9.3
Si la réponse est NON, veuillez préciser pourquoi
FONCTION / RAISON DE LEUR PRÉSENCE SUR LA LISTE
Si la réponse est NON, veuillez préciser pourquoi.
Si la réponse est NON, veuillez préciser pourquoi.
Dans la négative, prière de justifier
27 = motifs du résultat différé
RAISONS AYANT CONDUIT À LOUVERTURE DE LA PROCÉDURE
Raisons ayant conduit à louverture de la procédure
les motifs sur lesquels elle repose
Cette constatation est justifiée pour deux raisons.
MOTIFS DE LOUVERTURE DE LA PROCÉDURE
MOTIFS DE LOUVERTURE DE LA PROCÉDURE
RAISONS AYANT CONDUIT À LOUVERTURE DE LA PROCÉDURE
40 = motifs du rejet de la clôture manuelle
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод