disponibilité: les spécifications sont disponibles publiquement en vue d'une mise en œuvre et d'une utilisation, et ce, à des conditions raisonnables (moyennant une redevance raisonnable ou à titre gratuit

Nous facturons des frais raisonnables pour quelques retouches compliquées.

Des frais raisonnables peuvent être facturés pour laccès à ces informations.

Pour recevoir des copies supplémentaires, un montant raisonnable peut être facturé.

Les copies additionnelles pourront faire l’objet d’un tarif raisonnable.

L’IAMC peut administrer ces dossiers à des frais raisonnables.

coût raisonnable et qui assure notre indépendance.

Pour les copies supplémentaires, une rémunération appropriée peut être exigée.

Les organisations peuvent donc fixer une participation équitable aux frais d'accès.

Autres services offerts en contrepartie de frais raisonnables[4].

Excellent comme toujours et pour un prix très raisonnable.

Pour recevoir des copies supplémentaires, un montant raisonnable peut être facturé.

Le directeur a autorisé l’agent de recouvrement à percevoir des honoraires raisonnables et des débours raisonnables, ou une seule de ces sommes.

Vous pensez que la négociation est terminée et que vous êtes enfin tombés sur un accord raisonnable.

(Je peux vous en créer un pour une somme modique)