Une quote-part est déterminée

Cette part proportionnelle est calculée en divisant le nombre 100 par le nombre de nouvelles entreprises.

du pourcentage de l’actif net global attribuable à cette classe d’actions).

Cette allocation ne doit cependant pas excéder la proportion de la quantité à allouer à létape 2.

Confirme « Part Pro-Rata » des dépenses comme indiqué dans les statuts pour chaque propriétaire.

Confirme « Part Pro-Rata » des dépenses dans les statuts pour chaque propriétaire.

Cette proportion est calculée en divisant le nombre 100 par le nombre dentreprises ayant présenté une déclaration.

Les investisseurs possèdent une part proportionnelle des actifs de ce fonds.

Commentaire : Le remboursement est simplement une part proportionnelle de l’excédent.

Les Membres du Groupe qui déposent une réclamation valide recevront une part

En finançant le prêt, Aéroplan recevra sa part au pro rata de bons de

Chaque locataire est responsable de sa quote-part des dépenses cam.

Il accorde au porteur le droit à une quote-part des actifs nets de lentité en cas de liquidation de lentité.

Cette proportion est calculée en divisant le nombre 100 par le nombre dentreprises pouvant prétendre à une allocation à létape 2.

L’imposition s’applique à la part proportionnelle des revenus que la société mère française aurait dû percevoir.