libérer de tout régime de contingentement
Un régime de quotas ou de contingentement est applicable aux produits suivants
Un régime de quotas ou de contingentement est applicable au sucre, à l'isoglucose et au sirop d'inuline.
Le système de contingentement est la pierre angulaire de la gestion de l’offre.
Depuis l’instauration du système de contingentement, les frais de traitement exigés ont explosé.
Faiblesses dans la gestion et le contrôle du système des quotas
Mais le système des quotas a été l’objet d’importantes critiques.
Le droit de l'immigration est fondé sur le système des quotas.
Le droit de l'immigration est fondé sur le système des quotas.
Mais le système des quotas a été l’objet d’importantes critiques.
Le régime des quotas pour le sucre doit arriver à expiration le 30 septembre 2015.
L'Italie souhaite un "atterrissage en douceur" lorsque le régime des quotas prendra fin en 2017.
La raison pour laquelle un système de quotas est rejeté est exposée au considérant 156 ci-dessus.
doit mettre en œuvre unilatéralement le système de contingents
Mai 1924 L’Immigration Act établit un système de quota sur l’immigration.
Le Gouvernement a donc choisi un dispositif de quotas.
De nos jours, un système de quotas a été mis en place.
C'est pourquoi, le gouvernement Indien a introduit le système de quota.
La production de tabac brut dans lUE est contingentée (voir plus loin).
De nombreuses capitales refusent toutefois le principe et un premier ministre, le Hongrois Victor Orban, évoque même « une idée folle ».
Le système actuel de primes reste donc d'application jusqu'à l'entrée en vigueur du nouveau régime.
Bien qu’un système de quotas présente quelques avantages pour les personnes handicapées, l’appareil administratif nécessaire à un tel système de quotas multicatégoriel serait énorme.
Subtilement, l’auteur suggère un système d’équivalence.
À ce sujet, la Chine a décidé d’appliquer une politique de quotas à l’exportation de terres rares.
Bien quun système de quotas présente quelques avantages pour les personnes handicapées, lappareil administratif nécessaire à un tel système de quotas multicatégoriel serait énorme.
La chasse à l’ours blanc est contrôlée par un système de quota.
Un régime de quotas est applicable aux produits suivants:
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод