Par conséquent, l’analyse contextuelle de cet article complète — et confirme — la conclusion à laquelle a donné lieu l’analyse téléologique dont il a été l’objet.

Par conséquent, l’analyse contextuelle de cet article complète — et confirme — la conclusion à laquelle a donné lieu l’analyse téléologique dont il a été l’objet.

Dans le cas de la RGAÉ, l’analyse textuelle, contextuelle et téléologique vise à établir l’objet ou l’esprit d’une disposition.

35(1) de la Loi constitutionnelle de 1982 et, je le répète, il devrait guider la Cour dans son analyse de l’objet de cette disposition.Analyse de l’objet du par.

245(4), il faut effectuer une analyse textuelle, contextuelle et téléologique des dispositions invoquées pour obtenir l’avantage fiscal.

58, que l’analyse contextuelle et téléologique de la LLO « a dissipé toute ambiguïté quant au sens de l’expression “institution” ».

58, que l analyse contextuelle et téléologique de la LLO «a dissipé toute ambiguïté quant au sens de l expression institution».

L’analyse contextuelle et téléologique de la LLO a dissipé toute ambiguïté quant au sens de l’expression « institution ».

Dans un cas classique d’interprétation législative, la cour applique l’analyse textuelle, contextuelle et téléologique pour établir le sens du texte de la loi.

Dans un cas classique, la Cour applique l’analyse textuelle, contextuelle et téléologique pour établir le sens du texte de la LIR.

L'interprétation d'une disposition législative doit être fondée sur une analyse textuelle, contextuelle et téléologique destinée à dégager un sens qui s'harmonise avec la Loi dans son ensemble.

L’interprétation d’une disposition législative doit être fondée sur une analyse textuelle, contextuelle et téléologique destinée à dégager un sens qui s’harmonise avec la Loi dans son ensemble.

Dans un cas classique d’interprétation législative, la cour applique l’analyse textuelle, contextuelle et téléologique pour établir le sens du texte de la loi.

Dans un cas classique, la Cour applique l’analyse textuelle, contextuelle et téléologique pour établir le sens du texte de la LIR.

À l’étape ultérieure de son examen, le juge Bocock a emprunté l’analyse téléologique de l’arrêt Assurance-vie Banque Nationale, Compagnie d'assurance-vie c. Canada, 2006 CAF 161.