Il est à noter que certaines phrases S sont obligatoires pour certaines substances et mélanges dangereux vendus au grand public.
(38) Certains États membres imposent aux grossistes qui fournissent des médicaments aux pharmaciens et aux personnes autorisées à délivrer des médicaments au public certaines obligations de service public.
(38) Certains États membres imposent aux grossistes qui fournissent des médicaments aux pharmaciens et aux personnes autorisées à délivrer des médicaments au public certaines obligations de service public.
marchés publics pour certains services audiovisuels
Exonérations en faveur de certaines activités dintérêt général
En cas de dispense de garantie pour certains organismes publics
Exonérations en faveur de certaines activités d'intérêt général
Cette exemption pourrait également s'appliquer à certaines autorités publiques.
Il est à noter que certaines phrases S sont obligatoires pour certaines substances et mélanges dangereux vendus au grand public.
Certaines entreprises publiques répartissent leurs activités entre plusieurs entreprises juridiquement distinctes.
En ce qui concerne les loyers observés, certaines aides publiques sont probablement importantes.
Anonymat et omission de certaines données envers le public
interdire certaines réunions publiques ou fermer provisoirement certains lieux de réunion ;
Il permet d'interdire certaines réunions publiques ou de fermer provisoirement certains lieux publics
Il permet d’interdire certaines réunions publiques ou de fermer provisoirement certains lieux publics
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод