01.40.70.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Comité économique et social
01.40.00.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles
01.40.40.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Commission
01.40.70.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Comité économique et social
01.40.30.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Conseil
01.40.70.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Comité économique et social
01.40.20.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Parlement
01.40.75.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Banque centrale européenne
01.40.70.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Comité économique et social
01.40.95.00 Questions générales, financières et institutionnelles / Dispositions institutionnelles / Système européen de banques centrales
les dispositions régissant les procédures judiciaires et disciplinaires
Dispositions générales concernant la mise en œuvre et les informations à communiquer
les dispositions régissant les procédures judiciaires et disciplinaires
les dispositions régissant les procédures judiciaires et disciplinaires
des dispositions générales régissant les ventes par le groupement
dispositions organisant le rôle des postes à l'étranger
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA DEMANDE ET À LA DÉLIVRANCE DES LICENCES
Dispositions d'application de l'article 9, paragraphe 2 — Groupes d'intérêts auprès du Parlement européen
dispositions de fonctionnement du secrétariat-général
DISPOSITIONS D'APPLICATION DE L'ARTICLE 9, PARAGRAPHE 4 — GROUPES D'INTÉRÊTS AUPRÈS DU PARLEMENT EUROPÉEN
Dispositions d'application de l'article 9, paragraphe 2 — Groupes d'intérêts auprès du Parlement européen
Dispositions d'application de l'article 9, paragraphe 4 — groupes d'intérêts auprès du Parlement européen
Il y a lieu darrêter des dispositions régissant la délivrance des certificats dimportation.
Les dispositions régissant loctroi des autorisations doivent garantir un niveau élevé de protection.
Dispositions d'application de l'article 9, paragraphe 1 — Transparence et intérêts financiers des députés
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод