L’objectif de protection sociale se distingue nettement de l’objectif de réparation.

L’objectif de protection sociale se distingue nettement de l’objectif de réparation.

Le projet de loi C-216 ajouterait un objectif, relatif à la protection du consommateur.

Chaque objectif de protection (38) définit une stratégie respective de gestion de l'ensemble de données associé.

L’objectif de la réforme : garantir un « niveau élevé de protection des consommateurs ».

Pour les opérations de mise en conformité dans le secteur des transports dans une perspective de protection de l'environnement, veuillez confirmer que

Pour les opérations de mise en conformité dans le secteur des transports dans une perspective de protection de l'environnement, veuillez confirmer que

De façon générale, un programme est jugé satisfaisant lorsque la SOPFIM atteint cet objectif de protection sur un minimum de 70 % des aires traitées (objectif cible du MFFP).

Toutes les valeurs de dose calculées se sont avérées bien au-dessous de l’objectif de protection de 0,1 millisievert par an.

Toutes les doses calculées se situaient bien en dessous de la valeur visée de 0,1 millisievert par an.

Formulaire 13 c – Dépassement de l'objectif à long terme pour l'ozone pour la protection de la santé

Promouvoir la protection de lenvironnement constitue donc un objectif dintérêt commun important.

Objectif de qualité pour la protection de la santé humaine Objectif de qualité pour la protection de la végétation

L’objectif de protection sociale se distingue nettement de l’objectif de réparation.

L’objectif de protection sociale se distingue nettement de l’objectif de réparation.