Pour obtenir de plus amples renseignements, ouvrir le lien « Projet de décision de réévaluation ».
Pour obtenir de plus amples renseignements sur l’examen des risques posés par la clothianidine pour les invertébrés aquatiques, ouvrir le lien « Projet de décision d’examen spécial ».
Aucun projet ou proposition de loi ne peut être adopté s'il n'a pas été
PSRD2018-01 : Examen spécial des risques posés par le clothianidine pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation
PSRD2018-02 : Examen spécial des risques posés par le thiaméthoxame pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation
Projet de décision d’examen spécial PSRD2018-02, Examen spécial des risques posés par le thiaméthoxame pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation
Projet de décision d’examen spécial PSRD2018-01, Examen spécial des risques posés par la clothianidine pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation
La décision proposée est conforme aux dispositions de l'article 181, paragraphe 3, du règlement (UE, Euratom) 2018/1046.
Consultation sur l’examen des risques posés par la clothianidine pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation, Projet d’examen spécial PSRD2018-01
Consultation sur l’examen des risques posés par le thiaméthoxame pour les invertébrés aquatiques, Projet de décision aux fins de consultation, Projet de décision d’examen spécial PSRD2018-02
Consultation sur l’examen des risques posés par la clothianidine pour les invertébrés aquatiques : Projet de décision aux fins de consultation, Projet d’examen spécial PSRD2018-01
les motifs de la décision envisagée sont expliqués ;
Avant de rendre une décision d'homologation définitive, l'ARLA tient une consultation publique au sujet de la décision proposée, y compris de toutes les mesures proposées pour réduire les risques.
L'invention peut assez largement augmenter la confiance dans la décision proposée du DSS.
Pour de plus amples renseignements sur le projet de décision de Santé Canada concernant l’examen spécial du thiaméthoxame, voir la section Projet de décision d’examen spécial concernant le thiaméthoxame.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод