un bien immobilier tout autre bien

Dépenses relatives à un bien immobilier autre que ceux visés au point 10.17.1

Travaux concernant un bien mobilier autre que ceux visés au point 10.16.3

Travaux concernant un bien mobilier autre que ceux visés au point 10.16.3

Dépenses relatives à un bien immobilier autre que ceux visés au point 10.17.1

Travaux concernant un bien immobilier autre que ceux visés au point 10.16.1

Travaux concernant un bien immobilier autre que ceux visés au point 10.16.1

Travaux concernant un bien mobilier autre que ceux relevant du code 3

Travaux concernant un bien mobilier autre que ceux relevant du code 3

1- Définition de « biens autres que les immobilisations

dans toute propriété privée autre que la propriété :

Achat ou location dun bien mobilier autre que ceux relevant du code 2

Achat ou location d'un bien mobilier autre que ceux relevant du code 2

Une ordonnance temporaire portant sur des biens autres que des biens immeubles.

Au delà de la propriété publique, au delà de l'appropriation privée.