L'invention concerne des processus synchronisés par des opérations de modification intra-processus et des opérations inter-processus.

L'invention concerne des processus synchronisés par des opérations de modification intra-processus et des opérations inter-processus.

le droit d’adaptation, c’est-à-dire le droit de modifier l’œuvre ;

l'annulation du contrat qui a occasionné le préjudice.

Ne jamais modifier les critères d’attribution au cours du processus

La procédure pour la refonte de la constitution, a été déjà enclenchée.

Seules les personnes autorisées disposent des droits d'édition/modification.

C'est pourquoi j'initie une procédure d'amendement de la Constitution.

Nous devons respecter le processus de délégation, ou l'amender.

Le projet de loi C-77 propose aussi de modifier le processus des procès militaires.

Il est dès lors nécessaire de modifier les modèles des documents pertinents utilisés dans le processus de réception par type.

Il est toujours possible de revenir sur le projet en modifiant des détails.

l'expertise du processus de modification et de prorogation avec les équipes de Syndication ;

Retrait du projet de règlement modifiant les modes d’octroi de contrats publics

CIC propose de modifier le processus d’examen des décisions prises à l’égard de demandes de citoyenneté.