La procédure normalisée appliquée est spécifiée.

La Commission doit avant tout examiner si la procédure appliquée par les autorités tchèques pourrait être considérée comme une procédure de marché public.

Après la procédure appliquée à la peau crème apaisante.

Expliquer une procédure de communication appliquée pendant le meeting

L'application de la procédure d'ajustement à la variable 3.2 implique que l'opération d'extrapolation concerne également la variable 3.2.1, qui en est une composante.

Il s’agit alors d’une procédure standardisée appliquée par tous les sites web sur internet.

Jusqu’à présent, cette exigence ne s’appliquait qu’aux produits destinés à l’exportation.

Les décisions de recouvrer ou non les compensations ont suivi une procédure appliquée par la GHA.

Le terme « intervention de Kasaï » se réfère à une procédure chirurgicale appliquée à des enfants souffrant d’atrésie des voies biliaires.

La Commission peut donc conclure que la procédure appliquée par les autorités tchèques ne peut être considérée comme une procédure de marché public, comme lexige larrêt Altmark.

Les effets remarqués dès que le pansement est appliqué immédiatement après les brûlures :

L’invention concerne des sutures destinées à être utilisées dans une procédure appliquée à un tissu, ainsi que des méthodes de formation de sutures.

La réserve faite à l'article 6 de la Convention ne concernait que la procédure judiciaire administrative appliquée aux tribunaux administratifs et non la procédure administrative appliquée aux autres autorités.

Elles vont aussi pouvoir choisir le droit qui sera appliqué par le tribunal.

La procédure de recherche active appliquée par l'OIE consiste à :