La CIME met à disposition le manuel de formation à toutes les personnes intéressées.

Le Règlement intérieur de la Commission est publié dans le Manuel de procédure de celle-ci.

L’instauration d’un système qualité et d’un guide de procédures propres à l’instance

Annexe 3 : Brésil : Manuel des procédures des programmes de protection des défenseurs des droits humains (extraits)

La procédure du Sénat en pratique est le premier manuel de procédures qui traite uniquement des procédures du Sénat.

Produit d alimentation animale médicamenteux: Tout aliment pour animaux contenant des médicaments vétérinaires, tels que définis dans le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius.

Tout aliment pour animaux contenant des médicaments vétérinaires, tels que définis dans le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius.

l’examen ou l’approbation des dispositions/textes de procédure transmis par les autres organes subsidiaires en vue de leur incorporation dans le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius ; et

Citoyenneté et Immigration Canada a développé un manuel de procédures intitulé Interception des enfants disparus, enlevés et exploités.

Pour accéder aux versions précédentes du Manuel de procédure, veuillez contacter le Secrétariat du Codex: [email protected]

Plus encore qu'un règlement, l'Accord définit l'esprit dans lequel s'effectue la collaboration entre les interprètes et leurs clients.

Il est l’auteur du manuel de pratique parlementaire intitulé La procédure et les usages de la Chambre des communes, qui est utilisé par la plupart des assemblées législatives canadiennes.

Comme il s’agit d’un manuel sur les lignes directrices et les procédures, il n’est pas rédigé de façon contextuelle ni explicative.

Il avait auparavant fait référence au témoignage, devant le comité parlementaire, de notre ancien greffier et auteur de cet excellent manuel de procédure.

La base juridique des activités de la Commission et les procédures qu'elle est tenue de suivre sont publiées dans le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius.