Il n’y aura pas d’accord préalable entre eux.

L’examen de l’avant-contrat (l'offre d'achat ou le contrat préliminaire).

L’examen de l’offre d’achat ou du contrat préliminaire (l’avant-contrat);

Ils bénéficient d’un accès automatique, d’un contrat préalable et d’un émetteur opérationnel.

Est-ce que cela a un quelconque rapport avec ce fameux contrat?

faiblesses significatives ou persistantes dans l'exécution d'une prescription ou obligation de fond dans le cadre d'un marché ou de marchés antérieurs

faiblesses significatives ou persistantes dans l'exécution d'une prescription ou obligation de fond dans le cadre d'un marché ou de marchés antérieurs

Semlex recevait précédemment 15,50 euros par passeport, d'après le précédent contrat.

Le contrat de Robert Dover avec Dressage Canada a expiré le 15 octobre dernier.

Semlex recevait précédemment 15,50 euros par passeport, d’après le précédent contrat.

Le présent contrat prend fin automatiquement à l`achèvement des services, sauf si un contrat préalable a été conclu entre les parties.

Il annule et remplace tout contrat ou déclaration antérieurs concernant votre utilisation du Service.

Il annule et remplace tout contrat ou déclaration antérieur concernant votre utilisation de votre compte.

Si aucun contrat antérieur n`existe, alors c`est l`acceptation de la commande par le vendeur qui forme un contrat entre l`acheteur et le vendeur.

Si aucun contrat antérieur n`existe, alors c`est l`acceptation de la commande par le vendeur qui forme un contrat entre l`acheteur et le vendeur.