rassembler et diffuser les bonnes pratiques pour une possible réutilisation.

Cette coordination et cette coopération devraient viser à éliminer autant que possible les coûts redondants et les chevauchements inutiles.

la cohérence et les éventuels doubles emplois avec les autres programmes de RDT au niveau communautaire et au niveau national

Cette coordination et cette coopération devraient viser à minimiser les possibles coûts redondants et les chevauchements inutiles.

Que prévoit le CCN dans l’éventualité d’un double emploi des normes?

Éviter les doublons et fournir les données les plus pertinentes possibles

Les Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes traitent directement du double emploi des normes dans le système (article 4.3, Évitement des doubles emplois) :

L’analyse consiste à vérifier la disponibilité des données et l’éventuelle redondance de la demande.

Cette coordination et cette coopération devraient viser à éliminer autant que possible les coûts redondants et les chevauchements inutiles.

Dans ce cas également, l'avis du requérant 2 conduirait à un éventuel doublement de la qualité de partie.

Un contrôle est effectué auprès du Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) pour éviter d’éventuels doublons.

Les collègues souhaitant réaliser une recension sont invités à faire connaître leur projet auprès de la rédaction afin d’éviter les doublons.

Nous avons essayé de faire un HUD qui inclut toutes les données mais en essayant d’éviter une possible duplication.

En outre, certains signes laissent présager une éventuelle duplication de ce projet dans les quartiers de l’Euregio Meuse-Rhin.

Nous avons essayé d'obtenir un HUD qui présente toutes les données, mais avec le moins de duplication possible.