plan de capacité établi par le ou les prestataires de services de navigation aérienne.

Les opérations admissibles doivent être compatibles avec le plan de protection des forêts établi par les États membres.

Le plan de gestion des risques établi par le titulaire dune autorisation de mise sur le marché comprend les éléments suivants

des objectifs du plan stratégique instauré par le MEES ;

Un plan de la Région pour la revitalisation des ...

Avec un plan établi, vous avez maintenant besoin d’outils de formation.

Le régime de retraite mis sur pied en 1924 était un régime à prestations déterminées et l’est encore aujourd’hui.

régime de pension » Le régime établi par la CPHQ pour l'administration du Fonds.

Organisée, elle n’agit jamais sans avoir établi un plan d’action au préalable.

Organisé, il n’agit jamais sans avoir un plan établi au préalable.

Les activités et les projets bénéficiant de l'aide sont cohérents avec le plan de protection des forêts établi par l'État membre.

Régime de pension de retraite de la fonction publique (Canada)» Le régime de retraite constitué sous le régime de la Loi sur la pension de la fonction publique (Canada).

Le Régime de pension de la Saskatchewan est un régime de pension à cotisations déterminées à participation volontaire qui a été établi par le gouvernement de la Saskatchewan.

Régime de pension de retraite de la fonction publique (Canada)» Le régime de retraite constitué sous le régime de la Loi sur la pension de la fonction publique (Canada).

a) régir l'administration de tout régime établi en vertu de l'article 409;