Document officiel attestant l'état phytosanitaire d'un envoi soumis à la réglementation phytosanitaire.
Phytosanitaire: Qui concerne la préservation de la santé des végétaux.
sanitaire ou phytosanitaire projetée ne sera pas en substance la
sanitaire ou phytosanitaire projetée ne sera pas en substance la
sanitaire ou phytosanitaire et son entrée en vigueur, afin de laisser
Il est entendu que le présent article ne s’applique qu’à une mesure sanitaire ou phytosanitaire qui constitue une réglementation sanitaire ou phytosanitaire pour l’application de l’annexe B de l’Accord SPS.
Il est entendu que le présent article ne s’applique qu’à une mesure sanitaire ou phytosanitaire qui constitue une réglementation sanitaire ou phytosanitaire pour l’application de l’annexe B de l’Accord SPS.
Il est entendu que ce sous-paragaphe ne s’applique qu’à l’analyse des risques relative à une mesure sanitaire ou phytosanitaire qui constitue une réglementation sanitaire ou phytosanitaire pour l’application de l’annexe B de l’Accord SPS.
Il est entendu que ce sous-paragaphe ne s’applique qu’à l’analyse des risques relative à une mesure sanitaire ou phytosanitaire qui constitue une réglementation sanitaire ou phytosanitaire pour l’application de l’annexe B de l’Accord SPS.
Il est entendu que le présent article ne s’applique qu’à une mesure sanitaire ou phytosanitaire qui constitue une réglementation sanitaire ou phytosanitaire pour l’application de l’annexe B de l’Accord SPS.
Groupe de travail des réglementations et obstacles sanitaires et phytosanitaires
toutes les réglementations sanitaires ou phytosanitaires adoptées ou proposées sur son territoire
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод