RESSORTISSANTS DE PAYS TIERS OU APATRIDES SÉJOURNANT ILLÉGALEMENT SUR LE TERRITOIRE D'UN ÉTAT MEMBRE

Séisme en Indonésie : 34 étudiants découverts morts dans une église

La décision est qu ils sont coupables mais mentalement malades.

Recherche dans la base de données des habitants d'Aelion : pas de correspondance trouvée.

beaucoup de personnes de la localité trouvèrent la paix avec Dieu.

(g) les cas de personnes non criminellement responsables pour cause de trouble mental;

Ce sont là les quatre types d'individus qu'on trouve dans le monde.

Ce sont là les quatre types d'individus qu'on peut trouver dans le monde.

Burkina Faso : Le véhicule de quatre personnes disparues retrouvé sans ses occupants

On peut trouver ces quatre types de gens dans le monde.

Ce sont là les quatre types d'individus qu'on trouve dans le monde.

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Toute personne qui applaudit au recours à la violence est immédiatement arrêtée et traduite en justice.

L’an dernier, plus de 6000 personnes ont chaussé leurs patins.

Le paragraphe 3 ne s'applique qu'aux personnes dont les besoins particuliers ont été constatés après une évaluation individuelle de leur situation.