Licencié» désigne une personne qui a été autorisé à exercer les droits sous licence de brevets ou une licence de brevet mesquins,

En effet, l'essence d'une licence de brevet proprement dite est le droit d'opérer à l'intérieur du domaine couvert par le droit exclusif du brevet.

Marchés publics ou concessions, telle est la question...

Traduction depuis l’allemand d’articles sur les demandes de licences de brevets

Voilà pour la possibilité d'obtenir une licence de brevet.

Certaines de ces licences sont incompatibles avec la licence de brevet offerte par Microsoft.

Certaines de ces licences sont incompatibles avec la licence de brevet offerte par Microsoft.

une société spin-off créée pour exploiter les résultats par le biais d'une licence sur savoir-faire et/ou d'une licence sur brevet;

Cependant, beaucoup de titulaires de brevets vous permettront d'obtenir une licence, mais cela vous co?tera cher.

Mais la plupart des détenteurs de brevets vous proposeront une licence, qui est susceptible de vous coûter très cher.

Cependant, beaucoup de titulaires de brevets vous permettront d'obtenir une licence, mais cela vous coûtera cher.

Négociation d’un contrat de licence de brevet sur un « patent pool » dans le secteur des parquets pour le compte d’un licencié, industriel chinois.

Dans les versions précédentes de la GPL, nous n'avions aucune sorte de licence de brevet explicite.

La même année, LensVector a obtenu de l’Université Laval une licence d’exploitation de brevet pour sa technologie de lentille autofocus.

Le spécialiste vaudois de la sécurisation des contenus numériques et interactifs Kudelski a conclu un accord concernant des licences de brevets avec Apple.