Êtes-vous à la recherche d'un document du Parlement européen?
Cette information est tirée d'un document de la Bibliothèque du Parlement.
Permettez-moi d’ailleurs de vous citer un extrait d’un document de la Bibliothèque du Parlement daté d’aujourd’hui:
Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur le suivi de l'initiative citoyenne européenne "L'eau, un droit humain" (Right2Water) (2014/2239(INI))
J'aimerais avoir le consentement unanime pour déposer un document de la Bibliothèque du Parlement qui donne exactement l'information.
Notre Assemblée Nationale signale que la résolution du Parlement Européen a un caractère interventionniste et contraire aux principes du Droit International.
Le Parlement établit un registre des documents du Parlement.
Le Parlement établit un registre des documents du Parlement.
Le Parlement établit un registre public en ligne des documents du Parlement.
Le texte a été toutefois épuré par le parlement.
PDFTexte complet : Loi sur le Parlement du Canada [736 KB]
3 qui se réfère à un document de la République de Croatie.
Êtes-vous à la recherche d'un document du Parlement européen?
Pour chaque assemblée générale, il est dressé un procès-verbal qui men-
L’Azerbaïdjan a signé le document suite à deux modifications.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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