Ce paragraphe se rapporte aux obligations concernant les Mesures Techniques.

Ils recouvrent donc à la nombre de ménages sous le seuil de bas reve-

Chacune des phrases du paragraphe se rapporte directement au sujet.

Chacune des phrases du paragraphe se rapporte directement au sujet.

Chacune des phrases du paragraphe se rapporte directement au sujet.

Ce paragraphe se rapporte à l'application civile et pénale du paragraphe 4 (independante de toute violation du droit d'auteur ou de droits reliés) et aux limitations du paragraphe 4.

13 R. Ce paragraphe se rapporte à la journée de 1992, date à laquelle la JNA

Ce dernier concerne l’inclusion du nom de l’associé responsable de la mission dans certains rapports de l’auditeur.

Le droit de résiliation, tel que décrit à l’alinéa précédent, ne concerne que les marchandises livrées et ne concerne en aucun cas les prestations de services.

Le droit de rétractation, tel que décrit dans le paragraphe précédent ne concerne que les produits et services concernent en aucune façon.

4.2 Le droit de dissolution, tel que décrit dans le paragraphe précédent, concerne uniquement les marchandises livrées.

4.2 Le droit de résiliation, comme décrit dans le paragraphe précédent ne concerne que les marchandises et sera en aucun cas se rapporte aux services.

d) qu'il n'appliquera pas l'alinéa g) de l'article 12, en tant qu'il porte sur les prescriptions et déchéances fondées sur l'expiration d'un délai.

Gardez toujours à l'esprit comment un paragraphe est lié à un autre, et si vous voulez une continuité ou un contraste.

les nom et adresse ou le numéro unique didentification de létablissement scolaire ou de l'autorité scolaire auxquels se rapportent les informations visées au point a) du présent paragraphe