excédent des produits sur charges des activités emprunts-prêts

PROFIT – De manière générale, l’excédent des recettes sur les dépenses.

PROFIT – De manière générale, l’excédent des recettes sur les dépenses.

excédent sur l'ensemble des dépenses ...

Les crédits relatifs aux dépenses de personnel ne font pas l'objet d'un report.

excédent des produits sur charges des activités emprunts-prêts

Les crédits relatifs aux dépenses de personnel ne peuvent faire l'objet d'un report.

Les crédits relatifs aux dépenses de personnel ne peuvent faire lobjet dun report.

Les crédits relatifs aux dépenses de personnel ne peuvent faire lobjet dun report.

Les crédits relatifs aux dépenses de personnel ne peuvent faire lobjet dun report.

Durant lensemble de la période de programmation, les contrôles sur place couvrent au moins 5 % des dépenses financées par le Feader.

Les moteurs oscillants radiaux possèdent, en général, pour protéger les éléments d'étanchéité, un conduit pour huile de fuite externe qui rend les coûts très élevés en ce qui concerne la technique des appareils et la techniques des installations.

Les prestations familiales dans leur ensemble représentent plus de la moitié des dépenses

Le Parlement décidait en dernier ressort des dépenses non obligatoires, tandis que le Conseil avait le dernier mot sur les dépenses obligatoires.

C. considérant que la Commission bénéficie de la primauté juridique sur la gestion des dépenses opérationnelles