1.8 Vous avez détruit vos documents de voyage ou vous vous en êtes débarrassé pendant le vol ; ou

1.8 Vous avez détruit ou vous vous êtes débarrassé de vos documents de voyage pendant le vol ; ou

c) construire ou acquérir des ouvrages de défense et les aliéner, notamment par vente ou échange;

a) concéder, céder ou aliéner autrement des terres de la Couronne situées dans une zone naturelle protégée;

c) construire ou acquérir des ouvrages de défense, ou en disposer, notamment par vente ou échange;

Offrir de vendre, fournir ou disposer d'une autre façon du produit Durex RealFeel au Royaume-Uni.

Par conséquent, vous ne devez, en aucune circonstance, utiliser, revendre, disposer ou autrement aliéner quelque élément disponible sur ce site, à quelque personne que ce soit.

a) acheter, acquérir, détenir, prêter ou vendre ou, d’une façon générale, céder des titres d’une entité;

Par conséquent, vous ne devez, en aucune circonstance, utiliser, revendre, disposer ou autrement aliéner quelques éléments disponibles sur ce site, à quelque personne que ce soit.

Par conséquent, vous ne devez, en aucune circonstance utiliser, revendre, disposer ou autrement aliéner quelque élément disponible sur ce site, à quelque personne que ce soit.

Elle est habilitée à recevoir, conserver, employer, engager ou de toute autre façon utiliser les ressources affectées à ces fonds spéciaux.

5.1.4.3 ne pas céder tout ou partie des droits de l’Opérateur Fret au titre des présentes conditions.

iii. revendre ou disposer autrement des Marchandises sans préjudice de tout autre droit que la Société pourrait avoir contre l'Acheteur pour rupture de contrat ou autre.

iii. revendre ou disposer autrement des Marchandises sans préjudice de tout autre droit que la Société pourrait avoir contre l'Acheteur pour rupture de contrat ou autre.

(9) Le ministre peut, en tout temps, vendre des actions acquises conformément au paragraphe (6) ou en disposer autrement.